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Vœu contre la pollution des côtes au mazout
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/03/1962. Vœu contre la pollution des côtes au mazout, suite à une circulaire émanant de la société pour l'étude et la protection de... -
Voeu en défaveur de l'aménagement du port de Tréguier
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/03/1962. Vœu en défaveur de l'aménagement du port de Tréguier. Ceux de Lézardrieux (à la limite entre le Trégor et le Goëlo) et de... -
Projet de travaux sur le sentiel reliant Paimpol et les plages de Ploubazlanec
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/03/1962. Projet de travaux sur le sentier reliant Paimpol et les plages de Ploubazlanec, sous réserve de moyens financiers et... -
Travaux d'amélioration du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/03/1962. Travaux d'amélioration du port de Loguivy de la Mer : exhaussement de la cale est, création d'une souille, chemin d'accès... -
Motion antifasciste du canton de Paimpol
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1962. A l'occasion de la guerre d'Algérie, motion antifasciste adoptée par le canton de Paimpol -
Sécurité des plages
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1962. Lecture de la circulaire préfectorale relative à la sécurité des plages -
Amélioration de chemins ruraux à Pors Even pour les ostériculteurs
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1962. Amélioration de chemins ruraux à Pors Even pour les ostériculteurs, et définition du financement -
Acquisition par la mairie d'une pacelle de terre pour un terrain de football
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1962. Acquisition par la mairie d'une pacelle de terre appartenant à M. et Mme Jouénard pour un terrain de football -
Travaux de curage de douves
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1962. Travaux de curage des douves des chemins par M. Le Roux, financés par la municipalité -
Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux, via un emprunt de la municipalité -
Augmentation du projet et du coût des travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Augmentation de 800m du linéaire de chemins ruraux (par rapport aux 2km prévus initialement dans le cadre du programme... -
Demande de classement de 19 sites du littoral de la commune et du littoral du...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Demande de classement de 19 sites (naturels et historiques) du littoral de Ploubazlanec pour leurs qualités esthétiques,... -
Maintien de l'opposition à l'unanimité à la création et à l'extension de parc...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Maintien de l'opposition à l'unanimité à la création et à l'extension de parcs à huitres, suite à une note préfectorale du... -
Vote des subventions annuelles - dont le comice et le celib - pour 1962
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Vote des subventions annuelles de 1962. CELIB : 20 NF, Comice agricole, 200 NF, Sauveteurs bretons, 10 NF, syndicat... -
Subvention de la préfecture pour la construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Subvention (15 000 NF) de la préfecture pour la construction de chemins ruraux, dans le cadre du programme 1961. Détail du... -
Volonté de construire un mur de soutènement de la grève de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Volonté de construire un mur de soutènement de la grève de Pors Even pour consolider le chemin à la Trinité -
Volonté d'araser des talus supplémentaires pour élargir des chemins d'exploit...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Volonté d'araser des talus supplémentaires en profitant du matériel présent sur place et du reste de la subvention... -
Acord pour vente d'une portion de terrain pour rectification de champ
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Accord pour vente d'une portion de terrain pour la rectification d'un champ d'un cultivateur (M. Martin Michel) -
Protestation du conseil municipal contre l'accord de création de parcs à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/10/1961. Le conseil municipal proteste contre l'accord d'une "autorité supérieure" de création de parcs à huitres -
Programme de 1961 de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/10/1961. Programme de 1961 de construction de chemins ruraux : 2km de linéaire bitumé. Programme du Ministère de l'agriculture....
