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Extraction de sable sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/02/1979 rappelant la publication d'un arrêté préfectoral interdisant de façon générale toute extraction de sable sur la côte... -
Dégradation des chemins du littoral et prélèvements de sable
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 19/09/1954 renforçant la taxation de l'exploitation industrielle du sable littoral en raison de l'importance des coûts... -
Prélèvements de sable - relèvement de la taxe sur les charrois de sable
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/12/1951 relevant substantiellement le montant de la taxe communale sur les charrois de sable, en raison de l'importance des... -
Prélèvements de sable et dégradation des chemins
Délibération du 03/12/1943 du Conseil municipal de Trégunc. Information du Maire sur l'augmentation des taxes sur les "charrois de sable", les prélèvements de gravier sur... -
Marché avec l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et l'épandag...
Délibération du 23/10/2008 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'avenant à la convention liant la commune à l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et... -
Lutte contre les algues vertes en baie de la Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004 autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard, par laquelle 6 communes... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et... -
Dégradation de la plage de Kerlivin/Kerleven par le mazout des pétroliers - vœu
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/07/1959. Vœu demande aux pouvoirs publics des mesures d'urgence pour faire respecter l'interdiction de rejet à la...
