282 jeux de données trouvés

Délibération du 29/04/1979 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique dans le cadre de la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 20/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau adoptant (13 pour, 2 abstentions, les élus UDB et PS ne prennent pas part au vote) une résolution sur proposition...

Délibération du 01/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur les problèmes d'alimentation en eau potable rencontrés par plusieurs communes voisines...

Délibération du 01/09/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire rappelant le contenu du courrier adressé au Ministre de l'économie et de l'industrie, lui...

Délibération du 01/09/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la signature d'une convention entre la commune et le Conseil général pour l'intervention du...

Délibération du 21/06/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire sur les différentes actions entreprises depuis la séance extraordinaire du Conseil du 23 mai...

Délibération du 23/05/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du premier adjoint sur la situation économique de Concarneau, suite à l'annonce dans la presse de départ de...

Délibération du 23/05/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du premier adjoint sur la situation consécutive au nauvrage du pétrolier Amoco Cadiz sur les roches de...

Délibération du 14/02/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Vœu dénonçant l'insuffisance de la Charte culturelle concédée par le Gouvernement à la Bretagne et demandant une...

Délibération du 13/12/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion d'une séance extraordinaire, ouverte au public et consacrée à la situation économique globale de la...

Délibération du ??/??/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Extraits d'un débat en conseil, incluant des interventions de responsables syndicaux, sur la situation de...

Délibération du 15/11/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Avis défavorable aux travaux d'extension de cuves d'hexane par la Française maritime au Poteau vert, et...

Délibération du 15/11/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Vote à l'unanimité d'un vœu proposé par les organisateurs de la fête de l'unité de la Bretagne et tendant à la...

Délibération du 15/11/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Vote à l'unanimité d'une motion demandant au Gouvernement et à la Commission un règlement rapide de la crise...

Délibération du 03/10/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable au lancement d'une étude générale sur la pollution de la baie de la Forêt, sur proposition des...

Délibération du 03/10/1977 du Conseil municipal de Concarneau demandant au Préfet l'ouverture d'une enquête de commodo et incommodo plutôt qu'un simple arrêté modificatif pour...

Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance et en réponse à l'interpellation d'un conseiller et à des...

Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, questions d'un conseiller sur l'existence de panneaux...

Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Débat autour de la cessation d'activité de la société SOPROMER et, de façon plus large, sur le devenir de la pêche...

Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau confiant à la Direction départementale de l'équipement l'étude et la survellance des travaux de réalisation d'une...