693 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/11/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Locronan) et à la régularisation d'un élevage de porcs...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1992. Avis favorable à l'extension de deux élevages de porcs (Plomodiern et Ploéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/07/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/06/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Cast)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/01/1992. Avis favorable à l'extension/régularisation de 2 élevages de porcs (Ploéven et Kerlaz)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1991. Avis favorable à la création (?) d'un élevage de veaux (Ploéven) et de deux élevages de porcs (Plomodiern et...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs et d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay), ainsi qu'à...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/02/1991. Avis favorable à l'extension de deux élevages de porcs (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/11/1990. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/09/1990. Avis favorable au transfert de porcherie du site de Kervel au site de Kerantroad (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/06/1990. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Quéménéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/06/1990. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/04/1990. Avis favorable à une extension d'élevage de porcs (Ploéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/02/1990. Avis favorable à une extension d'élevage de porcs (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/12/1989. Avis favorable à deux extensions d'élevages de porcs (Plomodiern et Kerlaz)