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Mots-clés: foncier la foret-fouesnant

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  • Aménagement du port de la Forêt-Fouesnant

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/01/1969 décidant l'exécution des travaux d'aménagement du port de plaisance et validant le plan de financement du...
  • Acquisition de terrains par la Société d'aménagement touristique de la Forêt-...

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/01/1969 définissant les conditions de cession par la Société civile d'aménagmeent touristique de la baie de la...
  • Port de de plaisance - concours des Ponts et chaussées

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/08/1968 demandant le concours de la direction départementale de l'équipement pour l'étude et la réalisation d'un...
  • Aménagement de la baie de la Forêt

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 11/01/1967 définissant les modalités de déroulement de la réunion publique sur l'aménagement de la baie de la Forêt
  • Aménagement de la baie

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/12/1966 décidant l'organisation d'une réunion d'information de la population sur l'aménagement de la baie de la Forêt
  • Création d'un plan d'eau permanent

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963. Information du Conseil sur l'évaluation du coût de la réalisation d'un barrage au droit de Stang Allestrec...
  • Modification du Plan d'urbanisme directeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963 demandant aux services de l'Etat la modification du plan d'urbanisme directeur pour prendre en compte le...
  • Aménagement d'un plan d'eau dans l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant l'endigage de la rivière du Gouéron et demandant au service des Ponts et Chaussées d'engager les...
  • Arasement des talus - Convention

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 établissant une convention avec M.Auffray de l'Etang, sous le contrôle du Génie rural, pour la surveillance...
  • Arasement des talus inutiles

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 renouvelant le programme d'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande
  • Plan d'urbanisme de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis favorable au plan d'urbanisme de la commune, assorti de réserves (désaccord sur la déviation de la CD...
  • Arasement des talus inutiles

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 décidant l'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande et demandant, pour...
  • Plan d'urbanisme de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/02/1957 approuvant, sous réserves (aménagements routiers et bâtis supplémentaires) le plan d'urbanisme directeur
  • Acquisition de la propriété du Mesmeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1955. En raison de la localisation de la propriété du Mesmeur (manoir, ferme et parc) entre le bourg et la baie,...
  • Plan d'eau au fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant le lancement d'une étude en vue de la réalisation d'un plan d'eau permanent dans le fond de...
  • Amélioration du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/04/1952 renonçant au projet de désenvasement du port/comblement du fond de l'anse du bourg en raison de...
  • Amélioration portuaire - comblement du fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1950 décidant la réalisation de travaux de désenvasement du chenal et le comblement du fond de l'anse, en raison...