683 jeux de données trouvés

Délibération municipale de Plomodiern du 26/09/2002. Avis favorable (9 abstentions) à la demande pour réguariser un élevage porcin à Plonévez-Porzay à « Nergoz » par la SCEA de...

Délibération municipale de Plomodiern du 26/09/2002. Avis favorable (1 abstention, 2 nuls) à la demande pour réguariser un élevage avicole à Plonévez Porzay à « Kerbrigent » par...

Délibération municipale de Plomodiern du 18/07/2002. Bilan de la concertation relative.à l'intervention du Conservatoire du littoral sur les secteurs de Lestrevet et Pentrez et...

Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Demande d'aides financières à l'Agence de l'eau et au Conseil général pour la mise en place de la protection des captage...

Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Avis favorable à l'intervention du Conseil général du Finistère en action foncière sur le site classé du Menez Hom et...

Délibération municipale de Plomodiern du 29/05/2002. Avis favorable (unanimité) à la demande pour restructurer un élevage porcin à Plomodiern à « Penfond » par l'EARL Kersalé

Délibération municipale de Plomodiern du 22/03/2002. Avis favorable (6 abstentions) demande pour régulariser un élevage porcin à « Tréguer » à Plonévez-Porzay par la SCEA Brusq

Délibération municipale de Plomodiern du 22/03/2002. Avis favorable (1 contre) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Plomodiern à « Lost ar Hoat » par l'EARL de la...

Délibération municipale de Plomodiern du 07/02/2002. Avis défavorable (5 pour, 14 contre) au projet de périmètre du site Natura 2000 du Menez-Hom et regret de l'absence de...

Délibération municipale de Plomodiern du 07/02/2002. Avis favorable (6 abstentions) à la demande pour régulariser et restructurer un élevage porcin à « Kerviac'het » à...

Délibération municipale de Plomodiern du 07/02/2002. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Plomodiern à Pennenez par M.Maurice Moulin

Délibération municipale de Plomodiern du 27/12/2001. Maintien de la position d'opposition du Conseil municipal au périmètre du site classé du Menez Hom en raison de l'inclusion...

Délibération municipale de Plomodiern du 27/12/2001. Demande au Préfet d'autoriser la construction de bâtiments d'élevage au lieu-dit Kervigen, s'agissant d'un espace proche du...

Délibération municipale de Plomodiern du 12/11/2001. Avis favorable (1 abstention)à la demande pour régularisation et extension d'un élevage porcin à « Kerroland » à Saint-Nic...

Délibération municipale de Plomodiern du 12/11/2001. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Plomodiern « Landrein » par M.Damien Le Bris

Délibération municipale de Plomodiern du 28/09/2001. Avis favorable (5 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Ploéven « Le Gorzit » par M.Joël Garo

Délibération municipale de Plomodiern du 11/09/2001. Avis favorable (8 abstentions) à la demande pour régulariser et restructurer un élevage en 2 sites par EARL Roignant Lucas...

Délibération municipale de Plomodiern du 11/09/2001. Avis favorable (8 abstentions) à la demande pour exploiter (régularisation) d'un élevage porcin par M.L'Helgouac'h Hervé «...

Délibération municipale de Plomodiern du 07/08/2001. Avis favorable (8 pour, 11 abstentions) à la demande pour exploiter (extension et régularisation) d'élevage porcin par...

Délibération municipale de Plomodiern du 17/05/2001. Avis favorable (1 contre, 3 abstentions) à la demande pour exploiter (régularisation) un élevage porcin par SCEA Cornic à...