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Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1999. Suite à enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis défavorable... -
Réunion avec les agriculteurs sur l'épandage des boues de la station d'épuration
Information du Maire au Conseil municipal de Trégunc du 25/01/1999 sur une réunion à venir avec les agriculteurs pour la gestion de l'épandage des boues de la station d'épuration -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1998. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1988. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Extension de la station d'épuration de Kerambreton
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/05/1996 approuvant, après un long débat, le projet d'extension de la station d'épuration de Kerambreton à Concarneau, le débat... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/05/1996. Dans le cadre de l'enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1990. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989. Consultation du conseil sur un projet de création d'élevage de visons à Kergourlaouen en Trégunc , dans le cadre de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989. Compte-rendu d'un échange en Conseil dans lequel, interrogée par un conseiller, la Maire justifie la non-inscription... -
Aménagement foncier - maîtrise d'œuvre des travaux connexes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009 attribuant le marché de maîtrise d'œuvre de l'opération d'aménagement foncier et évoquant le souhait de... -
Bilan de la saison 2009
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009 dressant le bilan de la saison touristique : office de tourisme (forte baisse de la fréquentation... -
Ramassage des algues vertes 2009 - assistance à maîtrie d'ouvrage de l' Direc...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/07/2009 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Questions diverses - bassins versants de la Lieue de Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008 décidant la tenue d'une réunion du Conseil pour échanger sur le programme pluriannuel de lutte contre les... -
Aménagement foncier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 désignant les futurs membres de la commission communale d'aménagement foncier -
Ramassage des algues vertes - mission de la Direction départementale de l'équ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Ramassage et évacuation des algues vertes - marché Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et de transport des algues vertes avec l'entreprise Efflam -
Ramassage et évacuation des algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Motion de soutien à la Confédération paysanne
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2006. Adoption d'une motion (texte non repris) de soutien aux actions des agriculteurs herbagers, biologiques et... -
Algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction départementale de l'équipeme...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2006 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Marché algues vertes - convention de maîtrise d'œuvre avec la Direction dépar...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/06/2002 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du...