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Avenant à la convention d'occupation du domaine public maritime à Stang Alles...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 31/05/1985 demandant l'extension de la convention d'occupation du domaine public maritime à Stang Allestreg pour la... -
Assainissement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1984. Présentation par le Maire d'un projet d'assainissement élaboré par les services de l'Equipement en vue du... -
Questions diverses - littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1983. Information du Maire sur diverses questions liées à la gestion du littoral et des plages: examen de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin au St...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/04/1983. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Questions diverses dont qualité des eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1982. Information du Maire sur les résultats des prélèvements d'eaux de baignade pour l'été 1982, jugés... -
Installation Loisirs 3000
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1982. Avis favorable à la demande d'installation à Kerleven du magasin Loisirs 3000, sous réserve de mise en... -
Questions diverses dont plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1981. Information du conseiller délégué sur l'avancement des travaux à la plage de Kerleven (nettoyage et apport... -
Questions diverses, dont eaux de baignade et chenilles processionnaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Informations du Maire sur la qualité satisfaisante des eaux de baignade et sur la réalisation d'une... -
Questions diverses dont dragage, Plogoff et déchets sur la plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/03/1980. Information sur la lettre adressée par le Conseil municipal de Plogoff aux élus et à la population (objet... -
Plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/03/1980 abordant divers aspects de la gestion de la plage de Kerleven : remise en état à moindre coût des épis à... -
Questions diverses - machine à nettoyer les plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/12/1979. Information d'un conseiller sur l'intérêt de la démonstration à laquelle il a assisté à Concarneau, par la... -
Questions diverses - plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/07/1979. Echange autour des dispositions à mettre en œuvre pour assurer la sécurité et la salubrité des plages :... -
Installation classée -enquête publique - Extension d'un élevage avicole à Ker...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/07/1979. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation des installations classées pour la... -
Questions diverses - pollution de la baie et assainissement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/09/1978. Information du Maire sur le projet de raccordement des eaux usées de la commune à la station de Pen Fallut... -
Assainissement - station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974 aprouvant l'avant-projet de construction d'une station d'épuration et sollicitant les subventions... -
Aménagement d'une réserve d'eau brute à Penfoulic (Fouesnant)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/11/1973 confiant à la direction départementale de l'équipement l'étude et la surveillance des travaux d'aménagement... -
Analyses d'eau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972. Information du Maire sur les résultats des analyses de qualité d'eau réalisées dans la baie au cours de... -
Emprunt pour le renforcement de la station de traitement des eaux de Pen al Len
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 adoptant le plan de financement des travaux de renforcement de la station de traitement des eaux de Pen al Len -
Eau et assainissement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 sollicitant des subventions auprès de l'Etat pour le doublement de la capacité de la station de traitement... -
Bretagne Assainissement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 décidant l'inscription de la commune au programme du Ministère de l'agriculture pour la réalisation du...