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Assainissement - station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974 aprouvant l'avant-projet de construction d'une station d'épuration et sollicitant les subventions... -
Vacances propres
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974 décidant l'inscription de la commune à la campagne "vacances propres" portée par l'association Progrès et... -
Aménagement d'une réserve d'eau brute à Penfoulic (Fouesnant)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/11/1973 confiant à la direction départementale de l'équipement l'étude et la surveillance des travaux d'aménagement... -
Surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972 décidant la mise en place, à la saison prochaine, d'un poste de surveillance à la plage de Kerleven -
Analyses d'eau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972. Information du Maire sur les résultats des analyses de qualité d'eau réalisées dans la baie au cours de... -
Port de plaisance - cahier des charges de la concession
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972 complétant le cahier des charges de la concession d'aménagement portuaire -
Création d'une école de voile municipale
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 04/08/1972 décidant la création d'une école de voile -
Extension de la Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/05/1972. L'opération d'aménagement nautique et touristique de Port-la-Forêt se révélant in fine déficitaire, le... -
Emprunt pour le renforcement de la station de traitement des eaux de Pen al Len
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 adoptant le plan de financement des travaux de renforcement de la station de traitement des eaux de Pen al Len -
Demande d'autorisation d'occupation temporaire à Kerleven de l'ASPTT
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 autorisant l'association sportive des PTT à occuper temporairement le domaine public maritime à Kerleven,... -
Eau et assainissement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 sollicitant des subventions auprès de l'Etat pour le doublement de la capacité de la station de traitement... -
Pétition plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971. Information du Maire sur l'existence d'une pétition des estivants de la plage de Kerleven, sur un problème... -
Club de plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 autorisant l'installation d'un Club de plage à Kerleven pour 5 ans -
Bretagne Assainissement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971 décidant l'inscription de la commune au programme du Ministère de l'agriculture pour la réalisation du... -
Adhésion au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons (CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/04/1971 renouvelant l'adhésion de la commune au Comité d'études et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Protection de la nature en Bretagne
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971. Lecture par le Maire d'une note d'information de la Société pour l'étude et la protection de la nature en... -
Voyage d'études ports de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/1970. Remboursement des frais engagés par un conseiller à l'occasion d'un voyage d'études organisé par la ville... -
Domaine public maritime - occupations temporaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/1970. Dans le cadre du renouvellement des autorisations d'occupation du domaine public maritime (gardiennage de... -
Affaire Mercier - Camping de la plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/08/1970. Information d'un conseiller sur les "intentions" du propriétaire du Camping de la plage d'araser un talus... -
Information sur le port de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/08/1970. Information du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance : accord amiable avec les...
