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Assainissement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1984. Présentation par le Maire d'un projet d'assainissement élaboré par les services de l'Equipement en vue du... -
Projet de loi sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1984. Information du Maire sur sa participation au groupe de travail composé de Maires des communes littorales... -
Questions diverses dont création de parcs à moules en baie de la Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/1983. Information du Maire sur la décision des Affaires Maritimes suite à concertation de réduire les surfaces... -
Questions diverses - littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1983. Information du Maire sur diverses questions liées à la gestion du littoral et des plages: examen de... -
Enquête de commodo et incommodo - établissements de pêche
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1983. Bien qu'il n'y soit pas tenu règlementairement, le Conseil décide de rendre un avis détaillé dans le cadre... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin au St...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/04/1983. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Questions diverses dont qualité des eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1982. Information du Maire sur les résultats des prélèvements d'eaux de baignade pour l'été 1982, jugés... -
Installation Loisirs 3000
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1982. Avis favorable à la demande d'installation à Kerleven du magasin Loisirs 3000, sous réserve de mise en... -
Questions diverses dont plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1981. Information du conseiller délégué sur l'avancement des travaux à la plage de Kerleven (nettoyage et apport... -
Acquisitions foncières en milieu naturel
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/06/1981. Information du Maire sur les réflexions en cours dans le cadre du programme d'action foncière en milieu... -
Questions diverses, dont déplacement du club de plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Avis défavorable à un éventuel déplacement du club de plage. -
Etude générale sur la pollution de la baie
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980 décidant le versement de la quote-part communale pour le financement de l'étude générale sur la pollution... -
Questions diverses, dont eaux de baignade et chenilles processionnaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Informations du Maire sur la qualité satisfaisante des eaux de baignade et sur la réalisation d'une... -
Instance en Conseil d'Etat
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Information du Maire sur le recours en cassation auprès du Conseil d'Etat formé par le Comité de défense... -
Questions diverses dont dragage, Plogoff et déchets sur la plage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/03/1980. Information sur la lettre adressée par le Conseil municipal de Plogoff aux élus et à la population (objet... -
Plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/03/1980 abordant divers aspects de la gestion de la plage de Kerleven : remise en état à moindre coût des épis à... -
Questions diverses - accord sur la décharge de Kerambars
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/12/1979. Information d'un conseiller sur l'accord intervenu entre le propriétaire de la carrière désaffectée de... -
Questions diverses - machine à nettoyer les plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/12/1979. Information d'un conseiller sur l'intérêt de la démonstration à laquelle il a assisté à Concarneau, par la... -
Questions diverses - servitude de passage des piétons sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/10/1979. Information du Maire sur les suites à prévoir à l'enquête publique relative à la mise en œuvre de la... -
Questions diverses - surveillance des plages et courrier de soutien Port-la-F...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à...