1 352 jeux de données trouvés

type_parchemins: deliberation Groupes: Indications de lieux

Filtrer les resultats
  • Constitution d'un syndicat intercommunal à vocation multiple

    Délibération municipale de Plomodiern du 15/11/1964. Avis favorable à la constitution d'un SIVOM à vocation de développement touristique et désignation des délégués communaux
  • Bouchots à moules sur le littoral de la commune

    Délibération municipale de Plomodiern du 13/11/1963. Avis très défavorable du Conseil municipal sur un projet d'installation de bouchots à moules sur le littoral, assorti d'un...
  • Création d'un petit port de pêche et de plaisance à Ty Marc

    Délibération municipale de Plomodiern du 02/09/1962. Suite à une première évaluation du coût d'un aménagement de petit port dans l'anse de Ty Marc, demande d'inscription au...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 23/08/1961. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de...
  • Projet d'assèchement du marais de Kervigen

    Délibération municipale de Plomodiern du 19/11/1960. Projet d'assèchement des marais : le Génie rural pense qu'il faut interdire désormais l'extraction de galets et sables du...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/08/1960. Attribution de diverses subventions, dont : Syndicat d'élevage du Porrzay, Bagad de Plomodiern, Société d'agriculture de...
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du 19/09/1959. Attribution de diverses subventions, dont : Société d'agriculture, AFFPAMR,CELIB, Comité départemental de l'habitat rural,...
  • Ramassage des boues et ordures ménagères

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/08/1957. Indemnisation de Jean Golben, cultivateur au bourg et qui assume ces fonctions pour le compte de la commune
  • Subventions diverses

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/09/1953. Attribution de diverses subventions, dont le Comité départemental du tourisme et l'Association familiale de formation...
  • Amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux
  • Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
  • Service d'eau

    Délibération municipale de Plomodiern du XX/11/1950. En raison de trop faibles débits de captage occasionnant des ruptures d'approvisonnement importantes en période estivale,...