1 658 jeux de données trouvés

Groupes: Indications de lieux

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  • Aménagement de la baie de la Forêt

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 11/01/1967 définissant les modalités de déroulement de la réunion publique sur l'aménagement de la baie de la Forêt
  • Aménagement de la baie

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/12/1966 décidant l'organisation d'une réunion d'information de la population sur l'aménagement de la baie de la Forêt
  • Demande d'occupation temporaire à Bec an Aer

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1965. Avis favorable à la construction d'un bâtiment de triage et d'expédition des huîtres par la Société...
  • Demande de concession sur le littoral maritime de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1965 décidant d'engager les démarches pour l'obtention d'une concession du littoral maritime de la commune en...
  • Demande d'extraction de sable

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/01/1965. Avis défavorable à la demande d'extraction de 10000 m3 de sable dans la baie de la Forêt formulée par les...
  • Protection de la plage de Kerleven - réparation des dégâts

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/01/1965 demandant au Département une subvention exceptionnelle pour la remise en état des ouvrages de protection de...
  • Aménagement touristique - accord intercommunal

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963. Avis favorable à la création d'un groupement des communes riveraines de la baie de la Forêt (Concarneau et...
  • Création d'un plan d'eau permanent

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963. Information du Conseil sur l'évaluation du coût de la réalisation d'un barrage au droit de Stang Allestrec...
  • Modification du Plan d'urbanisme directeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963 demandant aux services de l'Etat la modification du plan d'urbanisme directeur pour prendre en compte le...
  • Demandes de parcs a huîtres à l'archipel de Glénan

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 31/03/1963. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis défavorable à la création de 3 parcs à huîtres...
  • Aménagement d'un plan d'eau dans l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant l'endigage de la rivière du Gouéron et demandant au service des Ponts et Chaussées d'engager les...
  • Arasement des talus - Convention

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 établissant une convention avec M.Auffray de l'Etang, sous le contrôle du Génie rural, pour la surveillance...
  • Arasement des talus inutiles

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 renouvelant le programme d'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande
  • Vœu demandant le vote d'une loi programme pour la Bretagne

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant au Gouvernement de déposer d'urgence une loi programme pour la Bretagne, comportant des...
  • Voeu pour la décentralisation et l'organisation régionale de la France

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 rappelant le discours du Président de la République à Dinan en faveur de la modernisation de la Bretagne,...
  • Plan d'urbanisme de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis favorable au plan d'urbanisme de la commune, assorti de réserves (désaccord sur la déviation de la CD...
  • Parcs à coquillages dans la baie

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis négatif à une série de demandes de concessions de parcs à coquillages en baie de la Forêt (nombre non...
  • Travaux du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960 demandant l'attribution de subventions pour la réalisation du prolongement du môle du port
  • Plage de Kerleven - défense et protection

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/02/1960 rappelant la demande faite par le Conseil au Département et à l'Etat de subventionner la réalisation de...
  • Demande d'aménagement de la route du camping de Kerleven

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/12/1959 opposant une suite défavorable à la demande de J. Le Goff de réaliser une route de desserte du camping...