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Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 type_parchemins: deliberation terrain: fouesnant Groupes: Changements et transformations Indications temporelles Mots-clés: agriculture et tourisme littoral la foret-fouesnant reglementations non agricoles

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  • Amélioration du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/04/1952 renonçant au projet de désenvasement du port/comblement du fond de l'anse du bourg en raison de...

  • Amélioration portuaire - comblement du fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1950 décidant la réalisation de travaux de désenvasement du chenal et le comblement du fond de l'anse, en raison...