-
Financement de l'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/11/1963. Financement du suivi des travaux d'arasement de talus, par un ingénieur du Génie rural de Paimpol -
Programme de 1963 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/08/1963. Projet d'arasement de 2900 mètres de talus : accord et financement (subvention du Ministère de l'agriculture, des... -
Refus temporaire d'un subventionnement d'une troisième tranche d'arasement de...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Refus temporaire d'un subventionnement d'une troisième tranche d'arasement de talus (programme 1962) en raison d'une... -
Rémunération et choix d'un géomètre pour conduire les travaux d'arasement de ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Rémunération et choix d'un géomètre habitant à Paimpol pour conduire les travaux d'arasement de talus. M. Huet est chargé... -
Programme 1962 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Vote pour une troisième tranche d'arasements de talus : "Programme 1962", avec demande de soutien technique et financier... -
Décision d'araser de nouveaux talus et choix de financement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Décision d'araser 2 900 m de talus supplémentaires, avec le financement du Ministère de l'agriculture, des propriétaires... -
Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Financement des côuts supplémentaires liés aux travaux de chemins ruraux, via un emprunt de la municipalité -
Augmentation du projet et du coût des travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Augmentation de 800m du linéaire de chemins ruraux (par rapport aux 2km prévus initialement dans le cadre du programme... -
Subvention de la préfecture pour la construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Subvention (15 000 NF) de la préfecture pour la construction de chemins ruraux, dans le cadre du programme 1961. Détail du... -
Volonté d'araser des talus supplémentaires pour élargir des chemins d'exploit...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Volonté d'araser des talus supplémentaires en profitant du matériel présent sur place et du reste de la subvention... -
Programme de 1961 de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/10/1961. Programme de 1961 de construction de chemins ruraux : 2km de linéaire bitumé. Programme du Ministère de l'agriculture.... -
Défense des producteurs de fruits, des bouilleurs de cru et des débitants de ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du nn/07/1961. Défense des producteurs de fruits, des bouilleurs de cru et des débitants de boissons. Remise en question de la... -
Bilan intermédiaire de la campagne d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/05/1961. Bilan intermédiaire de la campagne d'arasement de talus : coût, linéraires (934 mètres ce trimestre), financement -
Adhésion de la commune au syndicat intercommunal d'adduction d'eau
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/05/1961. Adhésion de la commune au syndicat intercommunal d'adduction d'eau, avec les communes de Bréhat, Kérity, Plouézec,... -
Volonté de la municipalité de continuer la campagne d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/05/1961. Volonté de la municipalité de continuer la campagne d'arasement de talus. Vote pour une subvention et pour une demande de... -
Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural en 1961
Délibération municipale de Ploubazlanec du 15/01/1961. Lancement de la construction de chemins ruraux par le génie rural au premier trimestre 1961 -
Demande financement Ministère de l'agriculture pour arasement de talus supplé...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Demande de subventions au Ministère de l'agriculture pour arasement de talus supplémentaires -
Accord pour l'étude de travaux de construction d'égoûts sur la commune
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/10/1960. Accord pour l'étude de travaux de construction d'égoûts sur les principales agglomérations de la commune. Par le service... -
Vœu de la municipalité de donner les moyens de rénover le cadastre
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/10/1960. Le groupement professionnel des techniciens et employés du cadastre ont informé le conseil municipal de l'insuffisance des... -
Projet de construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/06/1960. Projet de construction de chemins ruraux "afin de les adapter à une circulation moderne". Étude et décision confiés au...