736 jeux de données trouvés

Formats: JPEG Mots-clés: gestion de la qualite de leau

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  • Station d'épuration du Porzou

    Délibération du 01/09/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la signature d'une convention entre la commune et le Conseil général pour l'intervention du...
  • Vœu Demande de subvention suite au naufrage de l'Amoco Cadiz

    Délibération du 23/05/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du premier adjoint sur la situation consécutive au nauvrage du pétrolier Amoco Cadiz sur les roches de...
  • Enquête de commodo et incommodo - demande d'extension de la Française Maritim...

    Délibération du 15/11/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Avis défavorable aux travaux d'extension de cuves d'hexane par la Française maritime au Poteau vert, et...
  • Etude générale de la pollution de la baie

    Délibération du 03/10/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable au lancement d'une étude générale sur la pollution de la baie de la Forêt, sur proposition des...
  • Installation de cuves d'hexane par la Française Maritime

    Délibération du 03/10/1977 du Conseil municipal de Concarneau demandant au Préfet l'ouverture d'une enquête de commodo et incommodo plutôt qu'un simple arrêté modificatif pour...
  • Questions diverses - propreté des plages

    Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance et en réponse à l'interpellation d'un conseiller et à des...
  • Questions diverses - pollution et pêche à pied

    Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, questions d'un conseiller sur l'existence de panneaux...
  • Construction d'une station d'épuration

    Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau confiant à la Direction départementale de l'équipement l'étude et la survellance des travaux de réalisation d'une...
  • Dossier d'inscription du système d'épuration des Sables Blancs

    Délibération du 27/10/1976 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le dossier de lancement de la construction de la station d'épuration des Sables Blancs, après un débat...
  • Lutte contre la pollution des mers

    Délibération du 19/05/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une sollicitation du directeur de l'opération mondiale Message à la Mer - défense des plages de France,...
  • Station d'épuration et extension du réseau d'assainissement

    Délibération du 24/03/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un exposé du Maire sur les missions de l'Agence financière de Bassin Loire-Bretagne et l'acquittement de...
  • Association foncière de remembrement

    Délibération du 28/04/1968 du Conseil municipal de Concarneau proposant une liste de 20 agriculteurs (de Beuzec et Lanriec) susceptibles d'intégrer la Commission locale de...
  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller d'accélérer l'examen des propositions de la Commission de remembrement
  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avancement du remembrement, engagé quelques mois plus tôt, suivie d'une demande...
  • Remembrement rural

    Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de...
  • Questions diverses dont nettoyage des plages

    Délibération du 23/05/1961 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, demande d'un conseiller pour hâter la mise en place du...
  • Remembrement rural

    Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant l'inscription de la commune au programme du remembrement, suite à la consultation des propriétaires et...
  • Hydrocarbures sur les plages

    Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur la récurrence des plaintes des estivants à propos des échouages d'hydrocarbures sur les...
  • Fumées industrielles

    Délibération du 14/10/1960 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'augmentation de la fréquence des plaintes des habitants et estivants en ce qui concerne...
  • Résidus d'hydrocarbures sur les plages

    Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'importance des échouages d'hydrocarbures provenant du "nettoyage des citernes des...