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Vote des subventions annuelles de 1972 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/12/1971. Vote des subventions annuelles de 1972, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Aménagement rural à prendre en charge par la commune
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/10/1971. Aménagement rural à prendre en charge par la commune, suite à un retour de l'ingénieur en chef, directeur départemental de... -
Distinction de Commandeur du Mérite Agricole à M. Le Guyader
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/08/1971. Félicitations adressées à M. Le Guyader, maire de la commune, pour sa distinction de Commandeur du Mérite Agricole "qui... -
Construction de chemins ruraux dans le cadre du 6ème plan
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/08/1971. Construction de chemins ruraux à prévoir dans le cadre du 6ème plan. Définition des chemins en question. Ces projets... -
Subvention pour reboiser les chemins après remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/08/1971. Annonce d'une subvention versée à l'association foncière de remembrement par la direction départementale de l'agriculture,... -
Composition des commissions municipales
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/04/1971. Composition des commissions municipales. Dont commission agricole et statistiques, commission maritime et des ports,... -
Subvention communale à l'association foncière
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Subvention communale à l'association foncière permettant de prendre en charge les annuités d'emprunts -
Accord pour la vente d'un terrain communal à un cultivateur
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/01/1971. Accord pour la vente d'un terrain communal à un "cultivateur", Henri Le Bleiz, suite à des opérations de remembrement -
Vote des subventions annuelles de 1971 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1970. Vote des subventions annuelles de 1971, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Vote des subventions annuelles de 1970 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/11/1969. Vote des subventions annuelles de 1970, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Définition et financement des travaux de remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/10/1969. Définition et financement des travaux de remembrement. Des travaux de voierie d'exploitation, d'aménagement foncier et... -
Désignation du technicien en charge des travaux de remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/08/1969. Désignation du technicien en charge des travaux de remembrement. Il sera Ingénieur en chef du Génie rural des Eaux et... -
Refus d'accorder une subvention au centre de formation agricole de Pommerit-J...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/02/1969. Refus d'accorder une subvention au centre de formation agricole de Pommerit-Jaudy. Justification : la municipalité accorde... -
Vote des subventions annuelles de 1969 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/12/1968. Vote des subventions annuelles de 1969, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 20 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Félicitations au maire par son premier adjoint pour sa médaille d'honneur ver...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Félicitations au maire par son premier adjoint pour sa médaille d'honneur départementale et communale "vermeille", qui... -
Appel au Président de la République pour le développement de la Bretagne
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/05/1965. Appel au Président de la République pour le développement de la Bretagne de la part du conseil municipal de Ploubazlanec,... -
Vote subventions annuelles de 1965, dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Vote subventions annuelles de 1965. CELIB : 20 NF, Comice agricole : 250 NF, syndicat d'initiative de Paimpol : 500 NF,... -
Déclassement de chemins ruraux : remembrement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/06/1968. Déclassement de chemins ruraux en vue de poursuivre l'étude de la voierie prévue au remembrement -
Préservation du Sillon de Tablert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/02/1968. Préservation du Sillon de Tablert. Suite à la réunion d'information qui s'est tenue à la mairie de Paimpol, le conseil... -
Vote des subventions annuelles de 1968 dont comice agricole et CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1967. Vote des subventions annuelles de 1968, notamment pour le comice agricole : 250 NF, le CELIB : 20 NF, la société nationale...