2 768 jeux de données trouvés

Groupes: Indications temporelles

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  • Travaux de construction d'une cale au port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 confiant au service des Ponts et Chaussées l'étude et la surveillance des travaux de construction d'une...
  • Subventions diverses

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 attribuant des subventions à divers organismes et associations pour l'année 1958, dont : Comité...
  • Plan d'urbanisme de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/02/1957 approuvant, sous réserves (aménagements routiers et bâtis supplémentaires) le plan d'urbanisme directeur
  • Distribution de lait dans les écoles

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1955 rejetant le projet de distribution de lait sucré dans les écoles proposé par le Gouvernement
  • Acquisition de la propriété du Mesmeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1955. En raison de la localisation de la propriété du Mesmeur (manoir, ferme et parc) entre le bourg et la baie,...
  • Demande de prélèvement d'eau suite à une pollution

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/10/1954 autorisant un particulier à prélever de l'eau dans une fontaine via une canalisation, suite à la pollution...
  • Subvention au Comité d'étude et de laison des intérêts bretons (CELIB)

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/08/1954 décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB)
  • Analyse d'eau

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/08/1954 autorisant le paiement de l'Institut national de la recherche agronomique (station de Quimper) pour la...
  • Demande d'autorisation d'un moteur pompe sur la fontaine Lapic

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/1953 donnant une suite favorable à la demande des habitants de Traou Rue d'installer à leurs frais une pompe...
  • Nettoyage des plages

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/05/1953. Suite à une information du Maire sur l'encombrement des plages par des matériaux divers et potentiellement...
  • Plan d'eau au fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant le lancement d'une étude en vue de la réalisation d'un plan d'eau permanent dans le fond de...
  • Protection du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant, sur proposition du Maire, de recourir à l'arbitrage de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées dans le...
  • Adhésion au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons ( CELIB)

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1952 décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB)
  • Amélioration du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/04/1952 renonçant au projet de désenvasement du port/comblement du fond de l'anse du bourg en raison de...
  • Enquête de commodo et incommodo - parcs à huîtres

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1951. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis favorable à la création de 5 parcs à huîtres en...
  • Amélioration portuaire - comblement du fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1950 décidant la réalisation de travaux de désenvasement du chenal et le comblement du fond de l'anse, en raison...
  • Comité de la sardine

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/08/1950 approuvant le projet de protestation auprès des pouvoirs publics élaboré par le Comité interprofessionnel...
  • Installation de douches

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/06/1950 décidant de donner suite à la proposition de la ville de Meudon, dont les enfants sont accueillis l'été...
  • Demande de dépôt de déblaiement à la grève

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/11/1949 accordant à deux particuliers l'autorisation de déposer sur la grève des déblaiements pour consolider la...
  • Balisage du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/08/1949 décidant la mise en œuvre d'opérations de balisage du port