2 768 jeux de données trouvés

Groupes: Indications temporelles

Filtrer les resultats
  • Retenue d'eau sur le Moros

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique, avis favorable au projet d'aménagement d'une retenue d'eau sur la rivière du Moros...
  • Quai à sable

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau affirmant son opposition à une éventuelle contribution financière de la commune pour la réalisation d'un quai à...
  • Port de plaisance

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau approuvant l'avant-projet de réalisation d'un port de plaisance à Concarneau, demandant la concession du port et...
  • Propreté des plages

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau décidant, sur proposition du cultivateur de Melgven chargé du nettoyage des plages en saison, l'extension du...
  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller d'accélérer l'examen des propositions de la Commission de remembrement
  • Broyage du maerl

    Délibération du 30/10/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Avis défavorable au projet d'installation d'une entreprise de broyage de maërl à la Boissière, en raison des...
  • Pollution de la mer

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une subvention à l'association Les Riverains - Préservation des plages contre la pollution...
  • Aménagement de sentiers touristiques

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau demandant le lancement des études préalables à la réalisation de deux portions du sentier littoral entre les Sables...
  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avancement du remembrement, engagé quelques mois plus tôt, suivie d'une demande...
  • Equipement des plongeurs subaquatiques

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau, avis favorable à l'unanimité à l'attribution d'une subvention au Club de plongée pour contribuer au renouvellement...
  • Aménagement d'un port de plaisance

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le...
  • Mise en valeur de la baie

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une information du Maire sur les échanges intervenus avec les Maires des communes voisines de La...
  • Questions diverses dont propreté des plages

    Délibération du 26/06/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Demande de plusieurs conseillers d'un nettoyage rapide des plages, en particulier de la plage du Porzou
  • Terres vaines du Cabellou

    Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau informant le Préfet de la persistance de pratiques délictueuses de dépôts d'ordures dans les terres vaines et...
  • Destruction des ordures ménagères

    Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau faisant suite à un voyage d'étude auprès de différentes installations de destruction des ordures ménagères. Devant...
  • Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance

    Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la...
  • Egout de la Croix Neuve à la mer

    Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le projet de collecteur d'égout à la Croix neuve (Lanriec) pour permettre à la conserverie Société...
  • Vœux divers dont décharge

    Délibération du 17/01/1963 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une demande des artisans du bâtiment, accord sur l'ouverture, moyennant indemnité, du site municipal du...
  • Remembrement rural

    Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de...
  • Création d'un terrain de camping

    Délibération du 20/10/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la demande de dérogation au Plan d'urbanisme formulée par un particulier souhaitant installer un...