-
Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 09/12/1977. Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer. Plan établi par la CCI22 (concessionnaire des ports).... -
Marché des produits de la pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/11/1977. Marché des produits de la pêche : organisation à l'échelle du département, avec création d'un conseil consultatif.... -
Demandes de mouillages de corps morts
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/11/1977. Demandes de mouillages de corps morts pour deux plaisanciers à Loguivy de la mer et à Pors even. Accord suite à un premier... -
Mouillage de corps morts et occupation du domaine maritime
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Mouillage de corps morts et occupation du domaine maritime. Refus pour pour quelques demande pour ne pas gêner les... -
Vote des subventions annuelles de 1977
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/02/1977. Subventions annuelles pour l'année 1976. Comice agricole du canton : 500 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Structuration de la commercialisation des coquilles St Jacques à l'échelle du...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1976. Structuration de la commercialisation des coquilles St Jacques à l'échelle du département et de la commune. Pour... -
Subventions annuelles pour l'année 1976
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/02/1976. Subventions annuelles pour l'année 1976. Comice agricole du canton : 500 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Subvention de la Chambre de Commerce pour l'aménagement des ports de pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/07/1975. Subvention de la Chambre de Commerce pour l'aménagement des ports de pêche de Pors Even et Loguivy de la Mer -
Accord pour l'implantation d'un corps mort à Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/06/1975. Accord pour l'implantation d'un corps mort en eau profonde devant le port de Loguivy de la Mer -
Vote des subventions annuelles de 1975, dont pour le comice agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/02/1975. Vote des subventions annuelles de 1975. Comice agricole : 350 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F, Syndicat... -
Réélection des membres de la commission des ports
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/02/1975. Réélection des membres de la commission permanente d'enquête dans les ports de commerce et de pêche du département. Aux... -
Désignation des membres de la commission des ports
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/11/1974. Désignation des membres de la commission permanente d'enquête dans les ports de commerce et de pêche du département, avec... -
Schéma provisoire d'aménagement du littoral breton et des iles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/10/1974. Approbation globale du schéma provisoire d'aménagement du littoral breton et des iles (qui s'étend du Couesnon à la... -
Aménagements du port de Loguivy de la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/01/1974. Aménagements du port de Loguivy de la mer : présentation de l'étude en cours, qui permettrait de faciliter le déchargement... -
Vote des subventions annuelles de 1974, dont pour le comice agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/01/1974. Vote des subventions annuelles pour l'année 1974. Comice agricole : 350 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Nouvelles limites du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/09/1973. Nouvelles limites du port de Loguivy actées par le directeur départemental de l'Equipement, et par le conseil municipal -
Demande de modification des limites administratives du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/02/1973. Demande d'agrandissement des limites administratives du port de Loguivy de la Mer, étant donné que 3 à 4 tonnes de... -
Subventions annuelles pour l'année 1973
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Subventions annuelles pour l'année 1973. Pour la première fois, le CELIB n'est plus subventionné. Comice agricole : 350 F,...
