-
Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Divers dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/06/1997. Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'ouverture de... -
Extraction de sable
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/08/1968. Opposition du Conseil municipal aux extractions de sable sur le site de Sainte-Anne-la-Palud en vue de son... -
Installations classées soumises à autorisation - demande de régularisation d'...
Délibération municipale de Plomodiern du 06/02/2011. Avis favorable (2 contre et 2 abstentions) à la demande de régularisation d'un élevage porcin à Saint-Nic par la SAS Jean... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation de re...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/05/2009. Avis favorable (2 contre) à la demande d'autorisation de restructuration d'un élevage porcin par M. Le Berre Stéphane à... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/2006. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Douarnenez « Kerroué » par M.Hervé Bihan -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 16/02/2006. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Ploéven « Douarinou » par M.Raymond Fertil -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 04/11/2005. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage de veaux sur 3 sites à « Kergoulouarn » et « Kergréach »... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 02/09/2005. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Plomodiern « Lesloys » par le GAEC de Lesloys -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/11/2004. Avis favorable (2 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Lopérec « Cléguer et Park Ar Faven » par... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 24/09/2004. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Saint-Nic « Lessirguy » par M.Jacques Kernevez -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/05/2004. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour régulariser un élevage porcin à Cast « Treuskoat Vihan » par le GAEC... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 19/03/2004. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Dinéault « Menez Ty Devet » par l'EARL Gestin -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 13/02/2004. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Plonévez Porzay « Penfrat » par l'EARL Mao... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour exploiter (régul...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Avis favorable (unanimité) à la demande pour exploiter (régularisation) un élevage avicole par M.André Jaïn à « Kergoff » à... -
Installations classées soumises à autorisation - demande pour exploiter (régu...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Avis favorable (3 abstentions) à la demande pour exploiter (régularisation-extension) d'un élevage porcin par M.Pierre... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 09/05/2003. Avis favorable (unanimité) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Plomodiern à « Lescobet » par M.Michel Poquet -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 09/05/2003. Avis favorable (2 abstentions) à la Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un élevage...
