423 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/02/2003. Information du Conseil municipal sur les 5 axes issus du diagnostic: réduction des pollutions agricoles,...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés en fin de saison, les échouages...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Avis favorable à l'extension/mise aux normes d'un élevage mixte de porcs et vaches laitières, assorti d'une...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Information du Conseil municipal sur le bon déroulement de la saison estivale et la faiblesse relative des...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la restructuration d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'un élevage de porcs, ainsi qu'à la demande de dérogation...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/07/2002. Information du Conseil municipal sur les dispositions prises pour assurer la sécurité et l'information des...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/05/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'un élevage porcin (Plomodiern)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/03/2002. Avis favorable à la réduction des effectifs d'un élevage de porcs (Kerlaz)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/02/2002 . Avis favorable à la régularisation/restructuration d'une exploitation mixte porcs-lait (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/02/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'une exploitation mixte porcs-bovins (Cast et...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/09/2001. Bilan détaillé de la saison touristique et information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés,...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/09/2001. Avis favorable et circonstancié à la création/régularisation d'un élevage de porcs (Ploéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/09/2001. Avis favorable et circonstancié à la restructuration/régularisation d'un élevage de porcs (Ploéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/07/2001. Information du Conseil sur les volumes d'algues vertes ramassés et sur l'accord passé avec les communes de...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/04/2001. Avis favorable et circonstancié à l'extension/régularisation d'un élevage de porcs (Kerlaz)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/04/2001. Avis favorable et circonstancié à la création/régularisation d'un élevage de porcs (Ploéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 30/04/2001. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de porcs (Plomodiern)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/01/2001. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de porcs (Ploéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/01/2001. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de porcs (Ploéven)