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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Inspection sanitaire des animaux, viandes et denrées alimentaires
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/05/1949. Mise en place d'un service communal d'inspection sanitaire et de salubrité des animaux, des viandes et toutes... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/03/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989. Consultation du conseil sur un projet de création d'élevage de visons à Kergourlaouen en Trégunc , dans le cadre de... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989. Compte-rendu d'un échange en Conseil dans lequel, interrogée par un conseiller, la Maire justifie la non-inscription... -
Questions diverses - Elevage de lapins
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 08/01/1998. Question d'un conseiller municipal sur les rumeurs d'agrandissement d'un élevage de lapins à Convenant... -
Activité de mytiliculture - demande d'implantation
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/05/1985 faisant suite à la demande d'un entrepreneur souhaitant développer à Plestin une activité de mytiliculture... -
Enquête de commodo et incommodo- - bouchots à moules
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/12/1978. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis défavorable à l'unanimité au projet... -
Opposition au projet de création de bouchots à moules à Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/11/1971. Ayant rappelé l'importance de la Lieue de Grève sur le plan touristique pour les communes de... -
Implantation de parcs à bouchots à Saint-Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo en cours, avis défavorable et protestation formelle... -
chevaux de trait au pré, quintin
chevaux de trait au pré, quintin -
chevaux au pré, penvins
chevaux au pré, penvins -
chevaux près des maisons
chevaux près des maisons -
centre équestre au riellec
centre équestre au riellec -
chevaux, villeneuve
chevaux, villeneuve -
animaux chez des particuliers, korrigans
animaux chez des particuliers, korrigans -
centre equestre, le riellec
centre equestre, le riellec -
centre equestre, le riellec
centre equestre, le riellec -
Enquête publique - pisciculture du Moulin du Prieuré sur le Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/04/1990. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...
