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Aménagement foncier - maîtrise d'œuvre des travaux connexes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 01/10/2009 attribuant le marché de maîtrise d'œuvre de l'opération d'aménagement foncier et évoquant le souhait de... -
Aménagement foncier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 désignant les futurs membres de la commission communale d'aménagement foncier -
Haies bocagères
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/03/1994. Information du Maire sur le nouveau programme par lequel le Conseil général des Côtes d'Armor subventionne... -
Contrat quinquennal Bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/04/2003. Avis défavorable à l'unanimité au projet de contrat quinquennal de bassin versant, suite à de nombreuses discussions... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Opposition à un ...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/01/1999 s'opposant à l'unanimité à un projet d'extension d'élevage porcin porté par une exploitation située au Leslay,... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/11/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement...
