-
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1995. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Lothey) -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/01/1995. Avis favorable à l'extension de trois élevages de porcs (Kerlaz, Plomodiern, Plonévez-Porzay) -
Programme départemental de haies bocagères
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/09/1994. Décision de reversement des subventions du Conseil général du Finistère dans le cadre d'un programme de... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/06/1994. Avis favorable à la création d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Programme de haies brise-vent
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/06/1994. Décision de reversement des subventions du Conseil général du Finistère dans le cadre d'un programme de... -
Divers - Valorisation des boues hydroxydes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/03/1994. Décision du syndicat mixte de l'Aulne d'épandage agricole des boues hydroxydes produites par les usines de... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Motion de soutien aux agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009 adoptant une motion de soutien aux éleveurs laitiers, confrontés à une crise économique et sociale majeure -
Enquête publique relative à l'exploitation d'un établissement de découpe de v...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/06/2009. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 02/03/2007. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre des installations classées pour la protection de... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/09/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/03/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Approbation du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/2004 approuvant le Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan local... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/07/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (21 pour, 2 contre, 6 abstentions) à un projet de régularisation d'élevages... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/03/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (20 pour, 3 contre, 6 abstentions) au projet de régularisation/mise aux... -
Rapport sur l'eau 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/09/2001 adoptant le rapport annuel sur les services d'approvisionnement en eau et d'assainissement, parmi les faits marquants...