Activités agricoles et modes de production - Groupes

Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la...

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Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre...

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Inspection sanitaire des animaux, viandes et denrées alimentaires

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/05/1949. Mise en place d'un service communal d'inspection sanitaire et de salubrité des animaux, des viandes et toutes...

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Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/03/2005. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement, avis...

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Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989. Consultation du conseil sur un projet de création d'élevage de visons à Kergourlaouen en Trégunc , dans le cadre de...

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Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/01/1989. Compte-rendu d'un échange en Conseil dans lequel, interrogée par un conseiller, la Maire justifie la non-inscription...

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Enquête de commodo et incommodo sur la création de parcs à huîtres à Pouldoha...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/12/1951 s'opposant, dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo préalable, à la création de parcs à huîtres dans...

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Questions diverses - Elevage de lapins

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 08/01/1998. Question d'un conseiller municipal sur les rumeurs d'agrandissement d'un élevage de lapins à Convenant...

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Activité de mytiliculture - demande d'implantation

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/05/1985 faisant suite à la demande d'un entrepreneur souhaitant développer à Plestin une activité de mytiliculture...

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Enquête de commodo et incommodo- - bouchots à moules

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/12/1978. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis défavorable à l'unanimité au projet...

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Opposition au projet de création de bouchots à moules à Saint-Efflam

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/11/1971. Ayant rappelé l'importance de la Lieue de Grève sur le plan touristique pour les communes de...

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Implantation de parcs à bouchots à Saint-Efflam

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo en cours, avis défavorable et protestation formelle...