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Arasement des talus inutiles
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 décidant l'arasement des talus inutiles de tous les propriétaires en faisant la demande et demandant, pour... -
Subvention au Comité d'étude et de laison des intérêts bretons (CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/08/1954 décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Adhésion au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons ( CELIB)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1952 décidant l'adhésion de la commune au Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons (CELIB) -
Contrat quinquennal Bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/04/2003. Avis défavorable à l'unanimité au projet de contrat quinquennal de bassin versant, suite à de nombreuses discussions... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Demande d'autorisation d'aménager le marais de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 20/05/1999. Avis favorable dans le cadre de l'enquête publique consécutive à la demande du président de la Communauté de communes... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et...
