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Prise en considération de la suite du programme d'arasement des talus par l'i...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1965. Prise en considération de la suite du programme d'arasement des talus par l'ingénieur du génie civil -
Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après le choix d'un nouvel ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après avoir choisi un nouvel entrepreneur, le précédent n'ayant pas pu... -
Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965, maintenant que la commune en a les capacités... -
Pétition pour améliorer l'état du chemin menant à la cale du port de Loguivy
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. Pétition pour améliorer l'état du chemin menant à la grève et à la cale du port de Loguivy. Les travaux de réfection... -
Programme d'élargissement et redressement des chemins ruraux de 1965 : financ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. En plusieurs délibérations. Suite à l'accord du Ministère de l'agriculture, participation au programme déconcentré 1964 de... -
Annulation des régates de Loguivy de la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/06/1965. Annulation des régates de Loguivy de la mer, faute de personnes susceptibes de contribuer à leur organisation -
Appel au Président de la République pour le développement de la Bretagne
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/05/1965. Appel au Président de la République pour le développement de la Bretagne de la part du conseil municipal de Ploubazlanec,... -
Préjudices des langoustiers, privés de pêches dans les eaux territoriales ang...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/04/1965. Préjudices des langoustiers, privés de pêches dans les eaux territoriales anglaises. Ils "fréquentent le voisinage des... -
Réélection du premier adjoint, après sa démission
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/04/1965. Réélection du premier adjoint, après sa démission, liée à une incompatibilité entre son métier de commerçant et les... -
Abonnement à la revue Pen Ar Bed
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/03/1965. Abonnement à la revue Pen Ar Bed, société "pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne" -
Elections du maire, des adjoints et des membres des commissions de 1965
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/03/1965. Election de Marcel Guyader, agriculteur et conseiller général, comme maire à la majorité absolue. Création de postes... -
Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles -
Reconduction et loyer du bail du bureau du garde maritime
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Reconduction du bail pour 9 ans et définition du loyer du bureau du garde maritime -
Vote subventions annuelles de 1965, dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Vote subventions annuelles de 1965. CELIB : 20 NF, Comice agricole : 250 NF, syndicat d'initiative de Paimpol : 500 NF,... -
Etude pour une concession temporaire du Domaine Public Maritime pour un ostré...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 15/11/1964. La municipalitré va étudier la possibilité de concéder temporairement une portion du Domaine Public Maritime pour un... -
Vœu concernant le rétablissement du cours d'élève au long cours à l'ENMM à Pa...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/09/1964. Voeu de la mairie en faveur du rétablissement du cours d'élèves au long cours à l'ENMM, comme à St Malo, pour favoriser... -
Révision du programme d'aménagement des chemins pour travaux d'adduction d'ea...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/06/1964. Révision du programme d'aménagement des chemins pour travaux d'adduction d'eau à Loguivy de la Mer, avec programmation de... -
Aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/06/1964. Aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance via la construction d'une cale permettant d'accéder à la... -
Modification du programme 1964 des voieries rurales du Ministère de l'agricul...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1964. Modification du plan de modification des chemins ruraux en raison du plan de remembrement. Réaffectation de nouveaux... -
Vente de terrains communaux à un cultivateur
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/06/1964. Vente de terrains communaux à un cultivateur au Faouët (M. Le Jouan)
