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Plan d'urbanisme directeur
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/09/1971 adoptant le plan d'urbanisme sous réserve d'intégration de modifications, dont l'acquisition par le Département de... -
Avenant à la convention de recrutement pour la lutte contre la pollution de l...
Délibération du 05/07/2001 du Conseil municipal de Concarneau modifiant la convention conclue avec l'Etat pour le remboursement des dépenses de personnel engagées par la commune... -
Lutte contre la pollution - Participation des employés communaux au nettoyage...
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une prime de reconnaissance aux personnels communaux engagés dans le nettoyage du littoral... -
Plan POLMAR de lutte contre la pollution
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau autorisant la signature d'une convention avec l'Etat pour le recrutement de personnels chargés du nettoyage des... -
Tarifs suite à la pollution par hydrocarbures consécutive au naufrage de l'Erika
Délibération du 10/10/2000 du Conseil municipal de Concarneau adoptant les tarifs de location horaire du matériel municipal mobilisé pour le nettoyage du littoral et des plages... -
Lutte contre la pollution des mers
Délibération du 19/05/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une sollicitation du directeur de l'opération mondiale Message à la Mer - défense des plages de France,... -
Hydrocarbures sur les plages
Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur la récurrence des plaintes des estivants à propos des échouages d'hydrocarbures sur les... -
Résidus d'hydrocarbures sur les plages
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'importance des échouages d'hydrocarbures provenant du "nettoyage des citernes des... -
Questions diverses, dont saleté des plages liée au goémon et au goudron
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, intervention d'une conseillère regrettant la saleté des... -
Questions diverses dont chiens sur les plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Informations diverses sur la gestion des plages et du littoral : des plaintes concernant la divagation des... -
Pétition plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/09/1971. Information du Maire sur l'existence d'une pétition des estivants de la plage de Kerleven, sur un problème... -
Dégradation de la plage de Kerlivin/Kerleven par le mazout des pétroliers - vœu
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/07/1959. Vœu demande aux pouvoirs publics des mesures d'urgence pour faire respecter l'interdiction de rejet à la...
