-
Définition de l'intérêt communautaire
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Information du Conseil municipal sur les actions retenues comme d'intérêt communautaire par les élus... -
Rapport sur l'eau 2008
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/09/2009. Présentation du rapport annuel sur l'eau, suivie d'un débat sur la sécurisation de la ressource et sur les fuites... -
Rapport sur l'eau potable
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/07/2007. Présentation du rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et l'assainissement, insistant sur... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Etude de zonage d'assainissement - enquête publique
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/11/2002 approuvant l'étude de zonage d'assainissement et lançant l'enquête publique correspondante. Le débat aborde deux... -
Rapport sur l'eau 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/09/2001 adoptant le rapport annuel sur les services d'approvisionnement en eau et d'assainissement, parmi les faits marquants... -
Rapport sur l'eau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1999 adoptant à l'unanimité le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau. -
Pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977 faisant le point sur l'état d'avancement de l'étude générale sur la pollution de la baie engagée par le CNEXO et le... -
Etude générale sur la pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977. Avis favorable à un cofinancement de l'étude sur la pollution en baie de Concarneau, lancée par la commune de... -
Ramassage des algues vertes 2009 - assistance à maîtrie d'ouvrage de l' Direc...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/07/2009 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Ramassage des algues vertes - mission de la Direction départementale de l'équ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Ramassage et évacuation des algues vertes - marché Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et de transport des algues vertes avec l'entreprise Efflam -
Ramassage et évacuation des algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction départementale de l'équipeme...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/09/2006 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Marché algues vertes - convention de maîtrise d'œuvre avec la Direction dépar...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/06/2002 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/04/2002 demandant, à l'unanimité, une prise en charge totale par la Communauté de communes des dépenses liées à la... -
Collecte des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/04/2002 lançant la procédure d'appel d'offres pour le marché de collecte des algues vertes -
Installations classées - régularisation d'un élevage avicole
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/2000. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la... -
Communauté de communes - information sur le programme algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/11/1999. A l'occasion de la venue de M.Touarin, président de la commission environnement de la communauté de... -
Algues vertes - dédommagement de M. Ollivier
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/10/1999 décidant le remboursement à M.Ollivier des frais de transport liés à sa mission de surveillance des...
