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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles et de vaches l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/2003. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles et à la mise aux normes d'un élevage... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs et de vaches laiti...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Avis favorable à l'extension/mise aux normes d'un élevage mixte de porcs et vaches laitières, assorti d'une... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs et de vaches laiti...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/02/2002 . Avis favorable à la régularisation/restructuration d'une exploitation mixte porcs-lait (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs et de bovins
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/02/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'une exploitation mixte porcs-bovins (Cast et... -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de veaux et de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/08/1991. Avis favorable à la création (?) d'un élevage de veaux (Ploéven) et de deux élevages de porcs (Plomodiern et... -
Inspection sanitaire des animaux, viandes et denrées alimentaires
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/05/1949. Mise en place d'un service communal d'inspection sanitaire et de salubrité des animaux, des viandes et toutes... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser et ...
Délibération municipale de Plomodiern du 11/09/2001. Avis favorable (8 abstentions) à la demande pour régulariser et restructurer un élevage en 2 sites par EARL Roignant Lucas... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour exploiter (régu...
Délibération municipale de Plomodiern du 16/01/2001. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour exploiter (régularisation) un élevage de 520 porcs et 39 vaches laitières... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'exploiter (régular...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/09/1999. Avis favorable (unanimité) à la demande d'exploiter (régularisation) un élevage avicole et bovin par M.Le Bris Maurice à...
