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Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les... -
Enquête publique à propos du plan d'urbanisme directeur de la commune
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/04/1970. Adaptation du projet d'urbanisme directeur du secteur littoral de Ty Anquer afin de prendre en compte, dans... -
Motion de soutien pour la défense des agriculteurs
Délibération municipale de Plomodiern du 09/07/2009. Adoption d'un vœu proposé par l'Association des Maires de France exprimant l'inquiétude du Conseil municipal face aux crises... -
Protection des captages mission de maîtrise d'oeuvre à la DDA pour Croas Ru, ...
Délibération municipale de Plomodiern du 21/03/2000. Lancement de l'appel d'offres pour les travaux sur les captages d'eau et des acquisitions associées -
Enquête publique et parcellaire pour la protection des captages d'eau de « Do...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/11/1999. Avis favorable à l'unanimité dans le cadre de l'enquête publique pour la délimitation des périmètres des captages d'eau de... -
Demande d'autorisation d'aménager le marais de Kervigen
Délibération municipale de Plomodiern du 20/05/1999. Avis favorable dans le cadre de l'enquête publique consécutive à la demande du président de la Communauté de communes... -
Location de terrain en bord de mer à usage de parking durant la saison touris...
Délibération municipale de Plomodiern du 06/06/1989. Décision de louer des parcelles situées en bordure de plage à 3 particuliers en raison de l'importance des problèmes de... -
Location de terrain à Tal ar grip à usage de parking
Délibération municipale de Plomodiern du 16/06/1983. Décision de louer en saison un terrain à Tal ar grip à usage de parking pour les touristes -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération municipale de Plomodiern du 04/10/1974. Avis détaillé du Conseil sur le projet de Schéma d'aménagement du littoral breton, mettant en avant la vocation rurale et...