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Chambre régionale des comptes - rapport d'observations définitives
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Présentation du rapport établi par la Chambre régional des comptes sur la gestion municipale et intercommunale des... -
Affaires diverses - volume d'algues vertes ramassés
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés -
Affaires diverses - plate-forme de compostage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/05/2010. Accord du Conseil municipal pour lancer les études préalables à l'extension éventuelle de la plate-forme de... -
Affaires communales - Plan algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/2010. Remise par le Maire aux conseillers du plan gouvernemental de lutte contre les algues vertes aux membres du... -
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la baie de Douarnenez
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/12/2009. Information du Conseil municipal sur la signature, consécutive à plusieurs années de coopération entre les... -
Bilan de la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Information du Conseil municipal sur le bilan de la saison touristique et les volumes d'algues vertes ramassés -
Affaires diverses, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/07/2009. Information du Conseil municipal sur la date de lancement du ramassage et sur les volumes collectés en... -
Affaires diverses, dont algues vertes et usage des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Avis défavorable à l'utilisation de la plate-forme de cocompostage de la Croix Neuve par la Communauté de... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Affaires communales, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/11/2008. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Affaires communales, dont Pardon de Sainte-Anne-la-Palud et algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Programme de bassin versant du Porzay - désignation des membres
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Désignation de 2 représentants de la commune en vue du bilan du contrat quinquennal de bassin versant... -
Ramassage des algues vertes - attribution de marché
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/05/2008. Attribution du marché de ramassage des algues vertes à l'entreprise la mieux disante (reconduction du... -
Affaires diverses, dont algues vertes et nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 14/04/2008. Diverses informations du Conseil municipal, dont une partie porte sur la situation es plages communales -
Affaires diverses, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/09/2007. Bilan des volumes d'algues vertes ramassés pendant la saison estivale -
Parc marin d'Iroise - avis sur le projet
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les... -
Collecte des algues vertes - reconduction du marché à bons de commande
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/09/2006. Approbation de la reconduction du marché à bons de commandes pour le ramassage des algues vertes -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/06/2006. Avis favorable à la restructuration d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - élevage de vaches laitières
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Avis favorable à la régularisation d'un élevage laitier (Locronan) -
Ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/07/2004. Approbation du marché précisant le titulaire et les modalités techniques et financières d'exécution de la...
