Jeux de données Flux d'Activité À propos Trier par Pertinence Nom croissant Nom décroissant Modifié le Go 1 jeu de données trouvé type_parchemins: deliberation terrain: goelo Groupes: Changements et transformations Indications de lieux Mots-clés: commune littorale relations sociales liees au littoral reseaux dappuis locaux restructuration fonciere Filtrer les resultats Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme, suite à une lettre de M. le directeur du département de l'urbanisme. "il est... JPEG
