406 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/06/2006. Avis favorable à la restructuration d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Avis favorable à la régularisation d'un élevage laitier (Locronan)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/09/2004. Avis favorable à la régularisation de l'aire de compostage, par l'implantation d'une zone imperméabilisée et...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/2004. Avis favorable à la régularisation d'un élevage (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Avis favorable à la régularisation/mise aux normes d'un élevage de volailles (Cast)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/10/2003. Avis favorable à la régularisation/extension d'un élevage de porcs (Ploéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Avis favorable à l'extension/régularisation d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Avis favorable à la régularisation et à la mise aux normes d'un élevage de volailles (Locronan)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/2003. Avis favorable à la régularisation et à la mise aux normes d'un élevage de porcs (Kerlaz)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/2003. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles et à la mise aux normes d'un élevage...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Avis favorable à la réduction de la longueur initialement prévue de l'émissaire en mer de 750 à 300m pour les...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Avis favorable à l'extension/mise aux normes d'un élevage mixte de porcs et vaches laitières, assorti d'une...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la restructuration d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'un élevage de porcs, ainsi qu'à la demande de dérogation...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/05/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'un élevage porcin (Plomodiern)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/03/2002. Avis favorable à la réduction des effectifs d'un élevage de porcs (Kerlaz)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/02/2002 . Avis favorable à la régularisation/restructuration d'une exploitation mixte porcs-lait (Plonévez-Porzay)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/02/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'une exploitation mixte porcs-bovins (Cast et...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/09/2001. Avis favorable et circonstancié à la création/régularisation d'un élevage de porcs (Ploéven)

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/09/2001. Avis favorable et circonstancié à la restructuration/régularisation d'un élevage de porcs (Ploéven)