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Affaires diverses - volume d'algues vertes ramassés
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés -
Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Programme de bassin versant du Porzay - désignation des membres
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Désignation de 2 représentants de la commune en vue du bilan du contrat quinquennal de bassin versant... -
Motion sur la loi littoral-agriculture et assainissement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Adoption du voeu proposé par l'Association des Maires de France en vue d'un assouplissement de la loi littoral sur les... -
Parc marin d'Iroise - avis sur le projet
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/06/2006. Avis favorable à la restructuration d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - élevage de vaches laitières
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/07/2005. Avis favorable à la régularisation d'un élevage laitier (Locronan) -
Installations classées - Enquête publique élevage
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/2004. Avis favorable à la régularisation d'un élevage (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Avis favorable à la régularisation/mise aux normes d'un élevage de volailles (Cast) -
Charte d'engagement du bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Approbation de la charte d'engagement du bassin versant du Porzay -
Définition de l'intérêt communautaire
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Information du Conseil municipal sur les actions retenues comme d'intérêt communautaire par les élus... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 13/10/2003. Avis favorable à la régularisation/extension d'un élevage de porcs (Ploéven) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Avis favorable à l'extension/régularisation d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/09/2003. Avis favorable à la régularisation et à la mise aux normes d'un élevage de volailles (Locronan) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/2003. Avis favorable à la régularisation et à la mise aux normes d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles et de vaches l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/2003. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles et à la mise aux normes d'un élevage... -
Intervention de l'animatrice du bassin versant algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/02/2003. Information du Conseil municipal sur les 5 axes issus du diagnostic: réduction des pollutions agricoles,... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs et de vaches laiti...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Avis favorable à l'extension/mise aux normes d'un élevage mixte de porcs et vaches laitières, assorti d'une... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la restructuration d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay)
