-
Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Motion de soutien aux agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/09/2009. Adoption d'une motion de soutien aux agriculteurs, face à l'inquiétude suscitée par la crise qui touche... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Programme de bassin versant du Porzay - désignation des membres
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/09/2008. Désignation de 2 représentants de la commune en vue du bilan du contrat quinquennal de bassin versant... -
Motion sur la loi littoral-agriculture et assainissement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Adoption du voeu proposé par l'Association des Maires de France en vue d'un assouplissement de la loi littoral sur les... -
Parc marin d'Iroise - avis sur le projet
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les... -
Programme départemental de haies bocagères
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/09/1994. Décision de reversement des subventions du Conseil général du Finistère dans le cadre d'un programme de... -
Programme de haies brise-vent
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/06/1994. Décision de reversement des subventions du Conseil général du Finistère dans le cadre d'un programme de... -
Divers - Valorisation des boues hydroxydes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/03/1994. Décision du syndicat mixte de l'Aulne d'épandage agricole des boues hydroxydes produites par les usines de... -
Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Exonération de la taxe sur le foncier non bâti pour les jeunes agriculteurs -
Principales réalisations du Conseil les 6 dernières années (1977-1983)
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/02/1983. Bilan de l'action du Conseil municipal sur le mandat 1977-1983, incluant des actions en direction de... -
Cale de débarquement d'amendements marins à Trégarvan
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Devant l'évolution des pratiques agricoles (abandon de l'extraction locale de sable pour un approvisionnement... -
Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du... -
Aménagement d'un lotissement et achat d'un bois
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 24/04/1975. Lancement d'un lotissement en raison de la prospérité agricole de la commune, de sa proximité avec les... -
Schéma d'aménagement du littoral breton
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/10/1974. Sollicité pour avis sur le schéma d'aménagement du littoral breton, le Conseil municipal exprime son souhait... -
Présence de forains lors du Grand Pardon de Sainte-Anne-la-Palud_suite
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1962. Suite aux démarches engagées auprès des agriculteurs et à la demande de l'association diocésaine, déplacement... -
Présence de forains lors du Grand Pardon de Sainte-Anne-la-Palud
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1962. Suite à une démarche de l'association diocésaine organisatrice du pardon de Sainte-Anne-la-Palud, démarche... -
Arasement des talus
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 22/06/1958. Etablissement d'un dossier d'arasement des talus et décision de mise en oeuvre sous le contrôle du Génie rural -
Désignation d'un membre de la Commission
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/05/1951. Désignation d'un représentant de la commune pour participer aux élections à la Chambre d'agriculture -
Création d'un atelier public à la demande des habitants du quartier de Pont-Men
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 27/05/1951. Décision de création d'un 2ème atelier public en raison de son utilité pour les cultivateurs de la commune...
