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Révision du Plan local d'urbanisme - débat sur le Projet d'aménagement et de ...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/06/2010. Débat autour des orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD), abordant notamment... -
Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Motion sur la loi littoral-agriculture et assainissement
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du . Adoption du voeu proposé par l'Association des Maires de France en vue d'un assouplissement de la loi littoral sur les... -
Parc marin d'Iroise - avis sur le projet
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/12/2006. Avis défavorable à la création du parc marin d'Iroise, en raison du droit de regard du futur Parc sur les... -
Information sur le nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/04/2001. Bilan de l'opération de grand nettoyage des plages du mois de mars, mobilisant des bénévoles de la commune et... -
Nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Information sur la journée de grand nettoyage des plages et l'appel aux bénévoles -
Comité de bassin versant du Kerharo - Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/07/1997. Désignation par le Conseil municipal de 3 représentants au Comité de bassin ersant du Kerharo-Ty Anquer -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'importance des volumes d'algues vertes ramassés pendant le mois de... -
Aménagement d'aires de stationnement à la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Acquisition de terrains agricoles privés en vue de la réalisation d'aires de stationnement en bordure de la... -
Mutualisation du nettoyage de la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Avis défavorable à une proposition de prestation des services municipaux de Douarnenez pour assurer le... -
Plan cadre du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1980. Avis défavorable du Conseil municipal au plan cadre du Porzay, estimant avoir mis en place de sa propre... -
Demande de mise en place d'une réserve de chasse dans les dunes de Sainte-Ann...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Malgré les difficultés causées aux agriculteurs par les lapins peuplant les dunes, avis défavorable du... -
Protection des plages
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/06/1974. Extension des mesures de réglementation de la circulation et du stationnement sur les plages de la commune -
Extraction de sable
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/08/1968. Opposition du Conseil municipal aux extractions de sable sur le site de Sainte-Anne-la-Palud en vue de son... -
Essais d'élevage de moules
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/11/1962. Maintien de l'avis très défavorable du Conseil municipal aux expérimentations envisagées par l'administration... -
Essais d'élevage de moules
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1962. Avis défavorable aux essais d'élevage de moules envisagés par l'administration maritime, en raison d'une... -
Avis concernant le dispositif Natura 2000 en mer
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/2008 validant le projet d'extension du périmètre du site Natura 20000 "Dunes et côtes de Trévignon" sous réserve de son... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 02/03/2007. Dans le cadre de l'enquête publique en cours au titre des installations classées pour la protection de... -
Signature des contrats Natura 2000 pour la période 2006-2010 et plan de finan...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 approuvant la souscription par la commune de 4 contrats Natura 2000 sur la période 2006-2010 et le plan de financement...
