18 jeux de données trouvés

Mots-clés: surveillance

Filtrer les resultats
  • Installations classées - Enquête publique élevage de porcs

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'un élevage de porcs, ainsi qu'à la demande de dérogation...
  • Surveillance des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/03/2002. Information du Conseil municipal sur le maintien de la convention avec le centre d'incendie et de secours de...
  • Projet de centre de surveillance des plages de Saint-Nic

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/10/2000. Information du Conseil municipal sur la transformation du projet de Maison de la Glisse à Saint-Nic en centre...
  • Bilan de la saison touristique 1996

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/10/1998. Informations diverses du Maire au Conseil municipal sur le déroulement de la saison estivale (surveillance...
  • Sécurité sur la plage

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Refus du Conseil municipal d'assumer les dépenses liées à l'installation d'une cabane de sécurité sur la plage
  • Surveillance des plages

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/02/1979. Décision de ne pas recruter d'agent de surveillance des plages du fait de respect de la réglementation sur camping et...
  • Surveillance des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/04/2002 autorisant le Maire à signer la convention avec le service départemental d'incendie et de scours (SDIS)...
  • Algues vertes - dédommagement de M. Ollivier

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/10/1999 décidant le remboursement à M.Ollivier des frais de transport liés à sa mission de surveillance des...
  • Subvention à la SNSM

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991 attribuant une subvention à la SNSM pour la formation des sauveteurs et la prise en charge de la sécurité...
  • Surveillance des plages

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 décidant de recruter 2 secouristes-stagiaires en raison de l'insuffisance du nombre de CRS affectés à la...
  • Poste SNSM à la plage de Kerleven

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/03/1995 décidant le maintien du poste de surveillance SNSM de la plage de Kerleven, opérationnel depuis 3 ans. La...
  • Surveillance des plages

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972 décidant la mise en place, à la saison prochaine, d'un poste de surveillance à la plage de Kerleven
  • Sécurité des plages

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971 déclinant la proposition de la Préfecture de mettre à disposition des communes en saison estivale des...
  • Ajournement prolongation chemin de douaniers pour le tourisme et la sécurité

    Délibération municipale de Ploubazlanec du 31/10/1954. Interrogations quant à l'établissement de nouvelles parties au chemin des douaniers, pour des raisons de surveillance et...
  • Nomination d'un surveillant pour l'extraction de matériaux sur le rivage de l...

    Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/07/1950. Nommination de M. Bocher pour surveiller l'extraction de matériaux sur le rivage de la mer
  • Surveillance des plages

    Délibération municipale de Plomodiern du 17/06/1994. Substitution de l'intervention de la commune de Saint-Nic à l'intervention du Club de Plage de Pentrez pour la surveillance...
  • Surveillance des plages

    Délibération municipale de Plomodiern du 03/06/1993. Recrutement d'un surveillant de baignade pour la plage de Pors ar Vag
  • Sécurité des plages de Lestrévet et Pentrez – convention avec la commune de S...

    Délibération municipale de Plomodiern du 30/11/1981. Signature d'une convention avec la commune de Saint-Nic pour la sécurité des plages de Lestrévet et Pentrez
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).