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Bilan du Pays touristique Ménez Hom Atlantique
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/06/1999. Information du Conseil municipal sur la réalisation d'un bilan des aides versées aux projets privés dans le... -
Vote des subventions annuelles de 1977
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/02/1977. Subventions annuelles pour l'année 1976. Comice agricole du canton : 500 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Subventions annuelles pour l'année 1976
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/02/1976. Subventions annuelles pour l'année 1976. Comice agricole du canton : 500 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Vote des subventions annuelles de 1975, dont pour le comice agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/02/1975. Vote des subventions annuelles de 1975. Comice agricole : 350 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F, Syndicat... -
Assainissement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/01/1974. Assainissement : ajustements vis-à-vis de la délibération de juin 1973. Demande de subvention au Ministère de... -
Vote des subventions annuelles de 1974, dont pour le comice agricole
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/01/1974. Vote des subventions annuelles pour l'année 1974. Comice agricole : 350 F, société cantonnale des chasseurs : 600 F,... -
Subventions annuelles pour l'année 1973
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Subventions annuelles pour l'année 1973. Pour la première fois, le CELIB n'est plus subventionné. Comice agricole : 350 F,... -
Suite du vote de subventions annuelles de 1973
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1972. Suite du vote de subventions annuelles de 1973 : SNSM, subvention spéciale pour le radar : 500 F -
Vote des subventions annuelles de 1973, dont le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1972. Vote des subventions annuelles de 1973, dont le CELIB. CELIB : 70 NF, Comité départemental de l'habitat et de... -
Vote des subventions annuelles de 1972 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/12/1971. Vote des subventions annuelles de 1972, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Vote des subventions annuelles de 1971 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1970. Vote des subventions annuelles de 1971, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Vote des subventions annuelles de 1970 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/11/1969. Vote des subventions annuelles de 1970, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 50 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Vote des subventions annuelles de 1969 dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/12/1968. Vote des subventions annuelles de 1969, notamment pour le comice agricole : 300 NF, le CELIB : 20 NF, SNSM : 600 NF, la... -
Programme d'élargissement et redressement des chemins ruraux de 1965 : financ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. En plusieurs délibérations. Suite à l'accord du Ministère de l'agriculture, participation au programme déconcentré 1964 de... -
Vote subventions annuelles de 1965, dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Vote subventions annuelles de 1965. CELIB : 20 NF, Comice agricole : 250 NF, syndicat d'initiative de Paimpol : 500 NF,... -
Vote des subventions annuelles, comice agricole, CELIB, 1964
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/01/1964. Vote subventions annuelles pour 1964, dont pour le comice agricole (250 NF), et pour le CELIB (20 NF), pour les maisons et... -
Vote subventions annuelles de 1963, dont pour le comice agricole et le CELIB
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Vote des subventions annuelles de 1963. CELIB : 20 NF, Comice agricole : 10 NF, sauveteurs bretons : 10 NF, syndicat... -
Programme 1962 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Vote pour une troisième tranche d'arasements de talus : "Programme 1962", avec demande de soutien technique et financier... -
Vote des subventions annuelles - dont le comice et le celib - pour 1962
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Vote des subventions annuelles de 1962. CELIB : 20 NF, Comice agricole, 200 NF, Sauveteurs bretons, 10 NF, syndicat... -
Vote des subventions annuelles 1961 dont comice agricole et Celib
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Vote subventions annuelles pour 1961, dont pour le comice agricole (200 NF), et pour le CELIB (20 NF), pour les sauveteurs...
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