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Vote de subventions
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/02/1969 attribuant des subventions à divers organismes, dont le Groupement d'élevage par l'hygiène, le Centre nautique de... -
Haies bocagères
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/03/1994. Information du Maire sur le nouveau programme par lequel le Conseil général des Côtes d'Armor subventionne... -
Versement de subventions pour l'année 1993
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 25/03/1993 attribuant des subventions à diverses associations ( dont groupement sanitaire et comité des fêtes) -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 autorisant le Maire à signer la convention pour la prise en charge à 80% des dépenses de ramassage et... -
Marée verte 1984
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à renouveller la convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le... -
Versement de subventions pour l'année 1984
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/03/1984 (extrait) attribuant des subventions à divers organismes et associations, dont: centre d'algologie... -
Lutte contre la marée verte - convention avec le Département des Côtes du Nord
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 autorisant à l'unanimité le Maire à signer une convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le... -
Contrat de restauration et d'entretien des rivières du bassin versant du Moros
Délibération du 13/12/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2005 du Contrat de restauration et d'entretien de la rivière du Moros et... -
Contrat de restauration et d'entretien des rivières du bassin versant du Moros
Délibération du 25/06/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'action 2004 du Contrat de restauration et d'entretien de la rivière du Moros et... -
Subventions aux associations
Délibération du 17/03/2000 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à divers organismes et associations pour l'année 2000, dont: APPSB-Eau et Rivières de... -
Demande de subvention au Département pour la réalisation d'études de mise en ...
Délibération du 20/01/1998 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant du Conseil général du Finistère l'attribution d'une subvention en vue de la réalisation d'études... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2010
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2010, sur le coût des... -
Subvention au Syndicat de l'élevage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010 accordant au Syndicat d'élevage des cantons de Rosporden, Fouesnant et Concarneau une subvention pour... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2009
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2009, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2008
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2008, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2006
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/12/2006. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2006, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2005
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/2005. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2005, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2004
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2004, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2003
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2003, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2002
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/11/2002. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2002, sur le coût des...
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