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Enquête publique - concession de maerl des Glénans
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par le Code minier, nouvel avis défavorable à l'unanimité à la demande... -
Demande de concession de maerl par les Sabliers de l'Odet
Délibération du 03/10/2003 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par le Code minier, avis défavorable à l'unanimité à la demande de... -
Enquête publique - restructuration de la station de biologie marine
Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à l'unanimité au projet de restructuration de la station de... -
Subvention pour l'achat de matériel de séquençage ADN par la station de biolo...
Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau attribuant une subvention exceptionnelle à la station de biologie marine du Muséum national d'Histoire naturelle et... -
Assainissement de la baie
Délibération du 19/02/1982 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant le concours de la direction départementale de l'équipement pour la réalisation des études et la... -
Plan d'occupation des sols - classement des terrains pour la station d'épuration
Délibération du 06/11/1981 du Conseil municipal de Concarneau demandant, suite à enquête publique, la modification du plan d'occupation des sols approuvé par les services de... -
Etude générale de la pollution de la baie
Délibération du 03/10/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable au lancement d'une étude générale sur la pollution de la baie de la Forêt, sur proposition des... -
Questions diverses - propreté des plages
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance et en réponse à l'interpellation d'un conseiller et à des... -
Questions diverses - pollution et pêche à pied
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, questions d'un conseiller sur l'existence de panneaux... -
Participation de la ville dans la récupération des huiles usées
Délibération du 25/07/1956 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un demande de la Chambre de commerce de Quimper, accord pour la prise en charge par la commune d'une... -
Questions diverses - Egouts, mauvaises odeurs et propreté dans la ville
Délibération du 20/07/1956 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation de plusieurs problèmes d'hygiène et de salubrité:... -
Projet d'aménagement de la ville
Délibération du 21/06/1950 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur le 4ème projet d'aménagmeent de la ville, préparé par les services du Préfet après... -
Questions diverses - fumées d'usine
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Discussion autour des nuisances liées aux suies industrielles et au respect par les industriels de la... -
Projet de Charte de développement du Pays de Cornouaille
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/09/2000 adoptant la Charte de développement du Pays de Cornouaille et ses orientations (soutien à la pêche, à... -
Enquête publique - pisciculture du Moulin du Prieuré sur le Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/04/1990. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Demande d'extraction de sable
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/01/1965. Avis défavorable à la demande d'extraction de 10000 m3 de sable dans la baie de la Forêt formulée par les...
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