13 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/01/1952. Demande du Conseil de pouvoir élargir les possibilités de prélèvement de sable par les cultivateurs de la...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 12/04/1969. Avis défavorable à l'unanimité à la demande du laboratoire de biologie marine du Collège de France à Concarneau de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 19/09/1954 renforçant la taxation de l'exploitation industrielle du sable littoral en raison de l'importance des coûts...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/12/1951 relevant substantiellement le montant de la taxe communale sur les charrois de sable, en raison de l'importance des...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/12/1951 demandant au Préfet du Finistère d'interdire l'exploitation de 2 carrières de sable privées, suite à l'interdiction...

Délibération du 03/12/1943 du Conseil municipal de Trégunc. Information du Maire sur l'augmentation des taxes sur les "charrois de sable", les prélèvements de gravier sur...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Informations diverses sur la gestion des plages et du littoral: les prélèvements d'eaux de baignade ont...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1983. Information du Maire sur diverses questions liées à la gestion du littoral et des plages: examen de...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1982. Information du Maire sur les résultats des prélèvements d'eaux de baignade pour l'été 1982, jugés...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Informations du Maire sur la qualité satisfaisante des eaux de baignade et sur la réalisation d'une...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 25/09/1979. Information du Maire sur les résultats satisfaisants des analyses d'eaux de baignade pour l'été 1973, à...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972. Information du Maire sur les résultats des analyses de qualité d'eau réalisées dans la baie au cours de...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/08/1954 autorisant le paiement de l'Institut national de la recherche agronomique (station de Quimper) pour la...