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Pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977 faisant le point sur l'état d'avancement de l'étude générale sur la pollution de la baie engagée par le CNEXO et le... -
Etude générale sur la pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977. Avis favorable à un cofinancement de l'étude sur la pollution en baie de Concarneau, lancée par la commune de... -
Réserves sur le projet de camping à Kerouini
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/09/1975. Avis réservé du Conseil sur le projet d'implantation d'un camping à Kerouini, en raison de la fragilité des étangs et... -
Amoco Cadiz
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Information du Maire sur l'aboutissement prochain du procès de l'Amoco Cadiz -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Suite à des échanges avec la direction départementale de l'agriculture et le Centre d'étude et de... -
Marché de ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/04/1990 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes -
Marché algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/03/1990 lançant la procédure d'appel d'offres pour le nouveau marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes... -
Epandage des algues vertes - pétition
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 faisant suite à un courrier de l'association Plestin Environnement et à une pétition des habitants du... -
Algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 autorisant le Maire à signer la convention pour la prise en charge à 80% des dépenses de ramassage et... -
Marché de ramassage des algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/11/1988 autorisant le Maire à signer le marché de ramaasage et d'évacuation des algues vertes avec le successeur de... -
Procès de l'Amoco Cadiz - Appel
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/01/1988 approuvant l'initiative du Syndicat mixte (Vigipol) d'interjeter appel de la décision du tribunal de 1ère... -
Marée verte - convention avec le Département et appel d'offres (2 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 12/06/1987 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des... -
Concession des mines de Kerropartz (Keropartz) à Saint-Michel-en-Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/03/1987. Suite à une information du Maire sur l'enquête publique à venir dans le cadre de la demande de concession... -
Procès de l'Amoco Cadiz - Déplacement à Chicago
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986 autorisant le Maire à défendre les intérêts de la commune lors du procès de Chicago dans l'affaire de la... -
Marée verte - marché et convention avec le Département (2 délibérations)
Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des... -
Marée verte 1985 - marché
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1985 attribuant le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes à l'entreprise Le Huérou à Servel, qui... -
Lutte contre la marée verte - convention 1985
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/05/1985 renouvelant la convention liant la commune au Conseil général des Côtes du Nord pour le financement du... -
Marée noire du Tanio
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 11/10/1984 réglant l'affectation des derniers fonds d'indemnisation perçus par la commune suite à la marée noire du... -
Marée verte 1984 - marché
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 désignant l'entreprise Le Huérou comme titulaire du marché de ramassage et de transport des algues vertes à... -
Marée verte 1984
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à renouveller la convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...
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