2 jeux de données trouvés

Mots-clés: politique publique etude

Filtrer les resultats

  • Comité de bassin versant du Kerharo - Ty Anquer

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/07/1997. Désignation par le Conseil municipal de 3 représentants au Comité de bassin ersant du Kerharo-Ty Anquer

  • Comité de bassin versant du Kerharo

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/01/1997. Refus du Conseil municipal de nommer un représentant au sein du Comité de bassin versant du Kerharo, estimant...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).