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Subvention au budget annexe des ports
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989 votant une subvention d'équilibre au budget annexe des ports, en raison de l'importance des investissements réalisés... -
Vœu pour l'amélioration des moyens de sauvetage à Trévignon
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 04/11/1977 adoptant à l'unanimité un vœu pour qu'un canot de sauvetage plus rapide soit affecté au port de Trévignon suite à un... -
Aménagement du port de plaisance de Pouldohan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 13/07/1968 précisant les aménagements envisagés pour la création d'un port de plaisance à Pouldohan -
Aménagement du port de plaisance de Pouldohan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 13/07/1968. Adoption d'un projet d'aménagement portuaire de plaisance à Pouldohan -
Coffres d'amarrage aux ports de Trévignon et Pors Brenn
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/09/1958 adoptant un règlement pour les ports-mouillages de Trévignon et Pors Brenn -
Subventions aux associations
Délibération du 31/01/1986 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à diverses associations et organismes pour l'année 1986, dont : la Société pour l'étude... -
Déclaration en faveur de la réalisation d'une capitainerie (extrait)
Délibération du 23/03/1984 du Conseil municipal de Concarneau. Extrait d'une déclaration d'un conseiller municipal (groupe communiste) évoquant les transformations importantes... -
Création d'un adjoint supplémentaire délégué aux ports et à la pêche
Délibération du ??/04/1971 du Conseil municipal de Concarneau créant un nouveau poste d'adjoint délégué aux ports et à la pêche -
Port de plaisance
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé détaillé du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance, insistant sur les questions... -
Balisage de la roche la Pie
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau décidant de ne pas donner suite, dans l'attente d'informations complémentaires, à la demande de contribution... -
Port de plaisance
Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avanement des études préalables à la réalisation d'un port de plaisance,... -
Port de plaisance
Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau approuvant l'avant-projet de réalisation d'un port de plaisance à Concarneau, demandant la concession du port et... -
Aménagement d'un port de plaisance
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le... -
Mise en valeur de la baie
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une information du Maire sur les échanges intervenus avec les Maires des communes voisines de La... -
Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance
Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la... -
Subventions à diverses œuvres et sociétés (extrait)
Délibération du 20/10/1951 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à divers organismes, dont : Syndicat d'initiative de Concarneau, Hospitaliers sauveteurs... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2010. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 4 demandes de renouvellement et de changement de... -
Enquête publique - extension du bassin portuaire
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Extension du port pour les monocoques de 60 pieds
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/05/2006 approuvant le projet d'extension de Port-la-Forêt pour permettre l'accueil de monocoques de 60 pieds et... -
Enquête publique - exploitation de cultures marines
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/03/2006. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à 8 demandes de renouvellement, modifications de...
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