-
Avis concernant le dispositif Natura 2000 en mer
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/2008 validant le projet d'extension du périmètre du site Natura 20000 "Dunes et côtes de Trévignon" sous réserve de son... -
Signature des contrats Natura 2000 pour la période 2006-2010 et plan de finan...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 approuvant la souscription par la commune de 4 contrats Natura 2000 sur la période 2006-2010 et le plan de financement... -
Intégration du site des dunes et étangs de Trévignon au réseau Natura 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/03/2002 approuvant le périmètre du site Natura 2000 des dunes et étangs de Trévignon, et proposant une extension de celui-ci... -
Demande de subvention pour la protection du littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/08/1986 sollicitant de l'Etat une subvention pour la plantation d'oyats sur les dunes de Loc'h Coziou et de Loc'h Lougar et... -
Droit de préemption sur la façade littorale Ouest des dunes et étangs
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/04/1984 approuvant le périmètre de la zone d'intervention du Conservatoire du littoral -
Extraction de sable sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/02/1979 rappelant la publication d'un arrêté préfectoral interdisant de façon générale toute extraction de sable sur la côte... -
Camping et caravaning sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977. Adoption l'unanimité d'une interdiction du camping et du caravaning sur de nouvelles portions du littoral, en raison... -
Circulation des vehicules à moteur dans les dunes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/04/1976. Information du Conseil sur un projet d'arrêté municipal relatif à l'interdiction de la circulation des véhicules à... -
Réserves sur le projet de camping à Kerouini
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/09/1975. Avis réservé du Conseil sur le projet d'implantation d'un camping à Kerouini, en raison de la fragilité des étangs et... -
Zone de préemption départementale
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/02/1972. Approbation du projet de zonage du littoral proposé par le Département, suite à la demande par le Conseil l'année... -
Plan d'urbanisme directeur
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/09/1971 adoptant le plan d'urbanisme sous réserve d'intégration de modifications, dont l'acquisition par le Département de... -
Achat de dunes sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/03/1970. Demande de subvention auprès du Conseil général du Finistère pour l'acquisition de dunes sur le littoral -
Subvention exceptionnelle à l'association ANSEL
Délibération du 05/07/2001 du Conseil municipal de Concarneau attribuant à l'Association de Nettoyage au Service de l'Environnement et du Littoral (ANSEL) une subvention... -
Questions diverses - propreté des plages
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance et en réponse à l'interpellation d'un conseiller et à des... -
Questions diverses - pollution et pêche à pied
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, questions d'un conseiller sur l'existence de panneaux... -
Pollution de la mer
Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une subvention à l'association Les Riverains - Préservation des plages contre la pollution... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et... -
Questions diverses, dont eaux de baignade et chenilles processionnaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Informations du Maire sur la qualité satisfaisante des eaux de baignade et sur la réalisation d'une... -
Vacances propres
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974 décidant l'inscription de la commune à la campagne "vacances propres" portée par l'association Progrès et... -
Boisement touristique et climatique à Kerleven - demande de subvention
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/08/1968 décidant le lancement d'une opération de boisement à caractère touristique et climatique des dunes de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).