14 jeux de données trouvés

type_parchemins: deliberation terrain: fouesnant Mots-clés: plage regulation des usages

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  • Instauration d'une zone de plage naturiste

    Réponse du Maire à la question d'un conseiller municipal lors du Conseil municipal de Trégunc du 06/06/2005, à propos de l'instauration d'une zone de plage naturiste sur le site...
  • Extraction de sable sur le littoral

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/02/1979 rappelant la publication d'un arrêté préfectoral interdisant de façon générale toute extraction de sable sur la côte...
  • Planche à voile

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977 indiquant le souhait du Conseil d'une concertation avec les véliplanchistes préalablement à la réglementation de...
  • Camping et caravaning sur le littoral

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977. Adoption l'unanimité d'une interdiction du camping et du caravaning sur de nouvelles portions du littoral, en raison...
  • Circulation des vehicules à moteur dans les dunes

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/04/1976. Information du Conseil sur un projet d'arrêté municipal relatif à l'interdiction de la circulation des véhicules à...
  • Réserves sur le projet de camping à Kerouini

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/09/1975. Avis réservé du Conseil sur le projet d'implantation d'un camping à Kerouini, en raison de la fragilité des étangs et...
  • Salaire du préposé à la surveillance des plages

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/08/1971 déterminant le salaire de l'agent municipal ayant fait fonction de garde-champêtre sur les plages pendant la saison...
  • Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix

    Délibération du 04/07/1958 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller demandant l'intervention de la police pour faire cesser le dépôt des seaux d'ordures...
  • Questions diverses dont ordures sur la grève place de la Croix

    Délibération du 23/08/1957 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation de différentes questions touchant à l'aménagement...
  • Questions diverses dont chiens sur les plages

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Informations diverses sur la gestion des plages et du littoral : des plaintes concernant la divagation des...
  • Installation Loisirs 3000

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1982. Avis favorable à la demande d'installation à Kerleven du magasin Loisirs 3000, sous réserve de mise en...
  • Questions diverses - plage

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/07/1979. Echange autour des dispositions à mettre en œuvre pour assurer la sécurité et la salubrité des plages :...
  • Demande d'installation Penn Duick Surf

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1978. Avis favorable à l'implantation, pour un été, d'une base de planche à voile sur la plage de Kerleven
  • Demande d'implantation d'une base de windsurfing à Kerleven

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1974 évoquant le projet d'implantation d'une base de windsurfing à Kerleven, projet qui suscite des réticences...
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