-
Pêche aux coques en baie de Locquirec
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/11/1996. Information du Maire sur le développement du ramassage intensif des coques dans l'estuaire du Douron par... -
Schéma de mise en valeur de la mer
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/01/1992. Dans le cadre des travaux en cours sur l'élaboration d'un schéma de mise en valeur de la mer (secteur... -
Assainissement de la baie
Délibération du 27/06/1980 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une conférence de presse donnée la veille par le Préfet du Finistère sur la pollution des eaux de... -
Questions diverses - propreté des plages
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance et en réponse à l'interpellation d'un conseiller et à des... -
Questions diverses - pollution et pêche à pied
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, questions d'un conseiller sur l'existence de panneaux... -
Circulation autour des parcsà huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1976. Circulation autour des parcsà huitres : échanges entre les Affaires Maritimes et le conseil municipal -
Recul d'un parc à huitre pour passage piétonnier des pêcheurs à pieds.
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/07/1975. Recul d'un parc à huitre pour passage piétonnier des pêcheurs à pieds. Un ostréiculteur obstrue leur passage,... -
Demande de réouverture du passage piétonnier entre les parcs à huitre à Logui...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/06/1975. Demande de réouverture du passage piétonnier entre les parcs à huitre à Loguivy de la Mer. Ils sont bloqués par des... -
Délimitation d'un parc à huitre à Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/02/1972. Délimitation d'un parc à huitre à Loguivy de la Mer. Suite à une enquête du comité local des pêches et de la municipalité,... -
Création d'un passage entre les parcs à huitre pour les pêcheurs à pied
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/10/1969. Création d'un passage entre les parcs à huitre pour les pêcheurs à pied de MM Maheo, Créquer et Frick, suite à une note de... -
Projet d'assainissement de Paimpol et Ploubazlanec
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/10/1969. Projet d'assainissement et de collecte des eaux usées de Paimpol et Ploubazlanec. L'enjeu est de réduire au maximum les... -
Demande de création d'un passage entre les parcs à huitres pour la pêche à pied
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/06/1969. Demande de création d'un passage entre les parcs à huitres de Mrs Cléguer et Mahéo, par la municipalité, pour faciliter... -
Détermination de zones pouvant accueillir de nouvelles concessions d'ostréicu...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/05/1969. Détermination de zones pouvant accueillir de nouvelles concessions d'ostréiculteurs et de mytiliculteurs, à la demande du... -
Refus de demandes de concessions de parcs à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/04/1964. Refus de demandes de concessions de parcs à huitres : "La pêche artisanale, le tourisme, et l'ostréiculture peuvent-ils... -
Affichage municipal sur la réglementation de la pêche à pied
Affichage municipal sur la réglementation de la pêche à pied, avec un article de journal (presse locale) sur une sortie organisée par l'APPIB (association des pêcheurs...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).