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Vœu pour la filière pêche
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 12/03/1992 affirmant le soutien des élus aux actions menées par les pêcheurs pour la défense de leur profession, demandant la... -
Subvention au comité local des pêches
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1982 demandant une évolution de la gestion par le Comité local des pêches de la Caisse d'intempéries des marins, suite à... -
Vœu de soutien aux revendications ouvrières, étudiantes et paysannes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1968. A l'occasion d'un conseil extraordinaire, nouvelle motion de soutien aux revendications des manifestants (ouvriers,... -
Vœu de soutien aux revendications ouvrières, étudiantes et paysannes
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/05/1968. Motion de soutien aux agriculteurs dans le cadre des manifestations en cours et demande d'une véritable politique... -
Motion de soutien aux organisations syndicales ouvrières et agricoles de l'Ou...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/04/1968. Motion de soutien aux syndicats ouvriers et agricoles dans la perspective de la manifestation prévue le 8 mai 1968 à... -
Lettre du délégué des pêcheurs au comité professionnel de la sardine
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/??/1950 portant à connaissance les revendications des pêcheurs sardiniers, affirmant le Comité Interprofessionnel de la... -
Enquête publique - immersion des déblais de la cale sèche
Délibération du 25/06/1999 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique, avis favorable au projet d'immersion de déblais issus des travaux de... -
Enquête publique - permis d'immersion suite au dragage du port du Cap Coz
Délibération du 21/01/1999 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité au projet d'immersion de produits de dragage du port du Cap Coz à Fouesnant, en... -
Travaux maritimes sur le domaine public de l'Etat - projet d'immersion des pr...
Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité au projet d'immersion des produits de dragage du chenal de Port-la-Forêt au large de... -
Désignation d'un délégué pour les élections à la Chambre d'agriculture
Délibération du 30/09/1994 du Conseil municipal de Concarneau désignant un délégué du Conseil municipal à la commission chargée d'établir les listes électorales pour l'élection... -
Proposition de résolution sur la crise agricole
Délibération du 20/12/1978 du Conseil municipal de Concarneau adoptant (13 pour, 2 abstentions, les élus UDB et PS ne prennent pas part au vote) une résolution sur proposition... -
Situation économique à Concarneau
Délibération du 11/05/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Après un exposé de l'adjoint délégué à l'économie sur l'ampleur de la crise économique et sociale touchant la... -
Grève des marins pêcheurs
Délibération du 27/01/1967 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la grève engagée par les marins-pêcheurs et après un débat initié par le Maire, adoption d'une résolution... -
Hygiène et salubrité de la ville
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la motion présentée par deux conseillers municipaux en accord avec le groupement syndical des mareyeurs... -
Motion du groupe communiste protestant contre les importations agricoles
Délibération du 12/05/1955 du Conseil municipal de Concarneau. Suite au dépôt de deux propositions de motions par les conseillers du groupe communiste, adoption de la seconde... -
Importation de sardines
Délibération du 16/07/1950 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un courrier du délégué des marins-pêcheurs sardiniers au Comité Interprofessionnel, adoption d'une... -
Enquête publique sur le projet de cale sèche du Moros à Concarneau
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1999. Dans le cadre de l'enquête publique, avis favorable au projet d'immersion des déblais issus du chantier de... -
Plan d'occupation des sols - Association section régionale de conchyliculture
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/07/1986 décidant l'association de la Section régionale de Conchyliculture à l'élaboration du Plan d'occupation des... -
Information sur le port de plaisance
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/08/1970. Information du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance : accord amiable avec les... -
Demande d'occupation temporaire à Bec an Aer
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/06/1965. Avis favorable à la construction d'un bâtiment de triage et d'expédition des huîtres par la Société...
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