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Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Nettoyage et surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977 approuvant la convention passée entre la Commune et M.Pierre Guyader, cultivateur à Névez, pour le nettoyage des... -
Nettoyage et surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/06/1975 approuvant la convention avec M.Guyader, cultivateur en charge du nettoyage des plages pendant la saison estivale -
Surveillance des plages pendant la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1974 renouvelant le dispositif d'affectation d'un préposé à la surveillance des plages du 1er juillet au 31 août, le... -
Indemnité au préposé au nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1974 augmentant l'indemnité attribuée au cultivateur préposé au nettoyage des plages du 15 juin au 31 août -
Marché avec l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et l'épandag...
Délibération du 23/10/2008 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'avenant à la convention liant la commune à l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2010
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2010, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2009
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2009, sur le coût des... -
Dénomination en commune touristique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/06/2009. Information du Maire sur l'attribution pour une durée de 5 ans de la dénomination de "commune touristique"... -
Dénomination en commune touristique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/05/2009 sollicitant la dénomination en commune touristique -
Création d'une commission tourisme-cadre de vie
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/2009 décidant de scinder la commission municipale "vie associative, sports, fêtes et cérémonies, cadre de vie"... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2008
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2008, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2006
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/12/2006. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2006, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2005
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/2005. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2005, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2004
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2004, sur le coût des... -
Lutte contre les algues vertes en baie de la Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004 autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard, par laquelle 6 communes... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2003
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2003, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2002
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/11/2002. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2002, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2001
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2001, sur le coût des...
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